quies

• Arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 Quiès calcaires de Tarascon-sur-Ariège et grotte de la Petite Caougno (zone spéciale de conservation)

• Journal Officiel num. 114, 17 mai 2007
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 mai 2005 (cas Cour d'appel de Lyon, du 16 mai 2005)

... la généralisation de l'usage de boules Quies prétextant que les larmes des générateurs de di...

• Arrêté du 26 juin 2003 portant désignation du site Natura 2000 des Quiès calcaires de Tarascon-sur-Ariège et de la grotte de la petite Caougnau (zone de protection spéciale)

• Journal Officiel num. 157, 9 juillet 2003
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 13 novembre 2003 modifiant l'arrêté du 26 juin 2003 portant désignation du site Natura 2000 des Quiès calcaires de Tarascon-sur-Ariège et de la grotte de la petite Caougnau (zone de protection spéciale)

• Journal Officiel num. 270, 22 novembre 2003
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Code monétaire et financier

... quies B du code général des impôts ; . 2° Lorsqu'un...

• Codes

• Arrêté du 13 novembre 2003 modifiant l'arrêté du 26 juin 2003 portant désignation du site Natura 2000 des Quiès calcaires de Tarascon-sur-Ariège et de la grotte de la petite Caougnau (zone de protection spéciale)

• Journal Officiel num. 270, 22 novembre 2003
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 15 mai 1981 (cas Conseil d'Etat, 9 / 7 SSR, du 15 mai 1981, 22980, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-04-02-03-02 Le remplacement dans le patrimoine d'un actionaire des actions ou parts d'une société absorbée par celles d'une société absorbante présente, pour l'application de l'article 160 du C.G.I., le caractère d'une cession à titre onéreux des titres de la société absorbée. les dispositions de caractère général de l'article 159-2 du C.G.I. qui exonèrent d'impôt l'attribution gratuite d'actions notamment en cas de fusion de sociétés portent exonération de l'impôt sur le revenu au taux progressif de droit commun et ne font pas obstacle à l'application des dispositions spéciales de l'article 160 qui prévoient une imposition particulière et proportionnelle frappant uniquement les plus-values réalisées par les personnes remplissant les conditions énoncées au 2ème alinéa de cet article....

... : CONSIDERANT QUE L'ARTICLE 1649 QUI^QUIES E DISPOSE, DANS SON DEUXIEME ALINEA, QUE "LORSQUE ...

• Décret n° 2005-1007 du 2 août 2005 relatif à la partie réglementaire du code monétaire et financier

...quies B du code général des impôts;. 2° Lorsqu'une s...

• Journal Officiel num. 197, 25 août 2005
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 avril 2006 (cas Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion, CT0074, du 27 avril 2006)

..., elle était fatiguée et avait des boules quiès dans les oreilles; Fabrice a commencé à me touch...