Quettehou

• Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »

..., Prétot-Sainte-Suzanne, Querqueville, Quettehou, Quettetot, Quettreville-sur-Sienne, Quibou, Quin�...

• Journal Officiel num. 221, 21 septembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 18 février 2011 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)

...'un office notarial à la résidence de Quettehou (Manche)....

• Journal Officiel num. 50, 1 mars 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 30 septembre 2011 (cas Conseil d'État, 1ère et 6ème sous-sections réunies, 30/09/2011, 336664)

...'institution sur sa propriété sise à Quettehou (Manche) de la servitude de passage des piétons s...

• Arrêté du 30 mai 2011 pris pour l'application en 2011 des dispositions prévues aux articles L. 2334-7 et L. 2334-7-2 du code général des collectivités territoriales

...MANCHE. 42 189. 50417. QUETTEHOU. MANCHE. 24 205. 50599. TOLLEVAST. MANCHE. 22 57...

• Journal Officiel num. 133, 9 juin 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêtés du 5 août 1992 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... est nommée notaire à la résidence de Quettehou (Manche), en remplacement de M. Lefrançois (Jean-...

• Journal Officiel num. 188, 14 août 1992
• Ministère des affaires étrangères
• Arrêté

• Arrêté du 30 mai 1994 relatif aux interdictions complémentaires de circulation des véhicules de transport de marchandises et de transport de matières dangereuses pendant la période de commémoration du cinquantenaire du débarquement du 6 juin 1944

...2; - Valognes - Quettehou: R.D. 902; - Quettehou - Saint-Vaast-la-Hougu...

• Journal Officiel num. 125, 1 juin 1994
• Ministere de l'equipement,des transports et du tourisme
• Arrêté

• Code de l'environnement

... aval du pont de la D 902 de Valognes à Quettehou. La Gloire en aval du pont de la N 13 de Valognes ...

• Codes

• Décret n° 2003-940 du 1er octobre 2003 portant réorganisation des services déconcentrés du Trésor

..., Montebourg, Les Pieux, Portbail, Quettehou, Sainte-Mère-Eglise, Saint-Pierre-Eglise, Saint...

• Journal Officiel num. 229, 3 octobre 2003
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Décret

• Décret n° 2009-1245 du 15 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Prés-salés du Mont-Saint-Michel »

..., Prétot-Sainte-Suzanne, Querqueville, Quettehou, Quettetot, Quettreville-sur-Sienne, Quibou, Quin�...

• Journal Officiel num. 241, 17 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 17 décembre 2002 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Communes de Clitourps (3), Quettehou (4), Saint-Pierre-Eglise (4), Saint-Vaast-la-Hougu...

• Journal Officiel num. 6, 8 janvier 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté