Queaux

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10 documents pour Queaux

- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-le-Sec ; Persac ; Pindray ; Plaisance ; Queaux ; Saint-Germain ; Saint-Laurent-de-Jourdes ; Saint...
- Arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Crochatière (zone spéciale de conservation)
... du département de la Vienne : Moussac, Queaux, Le Vigeant. ARTICLE 2. La liste des types d'habit...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...) ; Pressac (86200) ; Prinçay (86201) ; Queaux (86203) ; Ranton (86205) ; Raslay (86206) ; Roiff�...

- Décret du 29 juin 1990 relatif à l'appellation d'origine <>
... de L'Isle-Jourdain: communes de Moussac, Queaux, Le Vigeant. Canton de Loudun: communes d'Arc...
- Arrêté du 2 février 1994 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... de L'Isle-Jourdain, Millac, Moussac, Queaux, Le Vigeant. Canton de Lussac-les-Châteaux:. Comm...
- Décret du 29 juin 1990 relatif à l'appellation d'origine <>
... de L'Isle-Jourdain: communes de Moussac, Queaux, Le Vigeant. Canton de Loudun: communes d'Arcay, C...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
...-DU-MONT-DU-CHAT (73); Yves JEAN, maire de QUEAUX (86); Christian CHALLET, maire de SAUMANE-DE-VAUCL...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2010
...Queaux. ? Château de Fougeret : le corps de logis en tot...
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... de VILLECOMTE (21) ; Yves JEAN, maire de QUEAUX (86) ; Philippe SOUVERAIN, maire de MACONGE (21) ;...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
...-DU-MONT-DU-CHAT (73) ; Yves JEAN, maire de QUEAUX (86) ; Christian CHALLET, maire de SAUMANE-DE-VAUC...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste