qualite de l air a paris

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926 documents pour qualite de l air a paris

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 mars 2008 (cas Cour d'appel de Colmar, 14 mars 2008, 06/01600)
...En sa qualité de Directeur Général de l'Aviation Civile:. - s'..., par une ordonnance du Juge des tutelles de Paris en date du 10 novembre 1994; . - que selon cette ...
- Arrêté du 2 novembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense et des anciens combattants ouvrant droit à un congé de restructuration
...2011. AIR. Base aérienne n° 117 . 75. PARIS. . . R. 2010. 2012. AIR. Direction des ressour... central de la modernisation et de la qualité ? service de la qualité. 06. VALBONNE. . T. ....
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 27 octobre 2009 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 27 octobre 2009, 08-20.384)
...X.. ou de M. Y.. en qualité de commerçants, dans leurs rapports avec la soci�..., entre les parties, par la cour d'appel de Paris; remet, en conséquence, la cause et les parties d...

- Arrêté du 6 décembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration
...2012. AIR. Base aérienne n° 117. 75. PARIS. . . R. 2010. 2012. AIR. Direction des ressour... central de la modernisation et de la qualité ? service de la qualité. 13. SALON-DE-PROVENCE. �...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 13 octobre 1999 (cas Conseil d'Etat, 8 / 9 SSR, du 13 octobre 1999, 193195)
-04-03-03-03, 65-03-04 Pour 1996, 1997 et 1998, reconduisant en cela les principes d'une politique tarifaire fixée antérieurement, le conseil d'administration d'Aéroports de Paris a fixé les taux des redevances d'atterrissage des avions cargos sur les plates-formes d'Orly, de Roissy Charles de Gaulle et du Bourget en contrepartie de la mise à disposition des compagnies des pistes, voies de circulations et aires de trafic. Il a prévu un abattement de 50% pour les compagnies dont le tonnage de jauge atterrie annuelle est inférieur à 150 000 tonnes et un abattement de 25% sur la tranche de jauge atterrie annuelle comprise entre 150 000 et 300 000 tonnes. La compagnie Air France, dont le tonnage de jauge atterrie annuelle par avion cargo sur les aérodromes de la région parisienne dépasse ...

... en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège ; la COMPAGNIE NATIONALE AIR FRANCE d...
- Arrêté du 21 octobre 2010 relatif aux modalités de surveillance de la qualité de l'air et à l'information du public
... Fait à Paris, le 21 octobre 2010. Pour le ministre et par dél�...
- Arrêté du 24 décembre 2010 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration
...2011. AIR. Base aérienne n° 117 . 75. PARIS. . . R. 2010. 2012. AIR. Direction des ressour... central de la modernisation et de la qualité ? Service de la qualité. 06. VALBONNE. . T. ....
- Arrêté du 27 juin 2011 conférant la qualité d'auditeur de la 63e session nationale « politique de défense » et de la 47e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
...M. Nicolas Audier, avocat au barreau de Paris, cabinet Audier & Associés. Mme Françoise Barbie...
- Journal Officiel num. 149, 29 juin 2011
- Arrêté
- Arrêté du 3 mars 2010 fixant pour l'armée de l'air les conditions et modalités de recrutement des élèves officiers sous contrat ainsi que les modalités de souscription de leurs engagements
...Les candidats à un engagement en qualité d'élève officier sous contrat ne doivent pas : ?... Fait à Paris, le 3 mars 2010. Pour le ministre et par délégat...
- Journal Officiel num. 120, 27 mai 2010
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décret n° 2011-640 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Moules de bouchot de la baie du Mont-Saint-Michel »
...'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO) en date du 25 février 2010 ; Vu l'approbat... : 59, boulevard Vincent-Auriol, 75703 Paris Cedex 13, téléphone : 01-44-87-17-17, fax : 01-4...

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