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Conventions Collectives
Conventions Collectives - - TI
Convention Collective de Accord relatif aux certificats de qualification professionnelle (CQP), TI
Industries agricoles et alimentaires
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Conventions Collectives
Conventions Collectives - - TI
Papiers, cartons et celluloses (production), distribution et commerce de gros, pellicule cellulosique (Transformation des) (Ingénieurs et cadres) (OETAM)
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Doctrine
La Revue des Droits Etrangers - Num. 134, Mai 2008
... de la directive relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles. Cette directive du 7 septembre ...... mis en place un système de reconnaissance des qualifications professionnelles couvrant la plupart des autres ...
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Doctrine
La Revue des Droits Etrangers - Num. 134, Mai 2008
... de la directive relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles. Cette directive du 7 septembre ...... mis en place un système de reconnaissance des qualifications professionnelles couvrant la plupart des autres ...
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Législation
Les autres textes législatifs et réglementaires - 24 Septembre 1997
... décret n°92-360 du 1er avril 1992 relatif à la qualification et à l'organisation professionnelle en matière ...
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Législation
Journal Officiel, 03 Avril 1992
Ministère de l'economie, finances et budget
TEXTES GENERAUX MINISTERE DE L'ECONOMIE, FINANCES ET BUDGET Décret no 92-360 du 1er avril 1992 relatif à la qualification et à l'organisation professionnelle en matière ...... 29 novembre 1966 relative aux sociétés civiles professionnelles, modifiée par les lois no 72-1151 du 23 ...
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Législation
Journal Officiel, 27 Février 1993
Ministère de l'industrie et de l'amenagement du territoire
... individuelles relatif à l'enquête Formation et qualification Le ministre de l'économie et ......) un traitement automatisé de données individuelles relatif à une enquête Formation et qualification professionnelle en 1993. Art. 2. - Les ...
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Législation
Journal Officiel, 21 Mars 1998
Ministère de l'agriculture et de la pêche
... janvier 1998 portant création d'un certificat de qualification professionnelle pour les inséminateurs, conclu ......ne part, et Les organisations syndicales intéressées rattachées à la CGT-FO, à la CFTC et à la CFE-CGC, Cet accord a pour objet de créer un certificat de qualification professionnelle d'inséminateur dans l'espèce ...
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Législation
Journal Officiel, 03 Avril 1992
Ministère de l'economie, finances et budget
... novembre 1966 relative aux sociétés civiles professionnelles, modifiée par les lois no 72-1151 du 23 ...... supérieur qui sanctionnent des formations professionnelles d'une durée minimale de trois ans; Vu ...
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Législation
Journal Officiel, 19 Octobre 2002
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
... national de travail sur les certificats de qualification Le ministre de l'agriculture, ...... 136-3; Vu l'accord du 22 mai 2002 sur les certificats de qualification professionnelle; Vu la demande d'extension ...
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