Puzeaux

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; P?uilly ; Potte ; Proyart ; Punchy ; Puzeaux ; Quivières ; Rancourt ; Remaugies ; Rethonviller...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...; Poeuilly; Potte; Proyart; Punchy; Puzeaux; Quivières; Rancourt; Remaugies; Rethonvillers; R...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 25 mai 2005 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 25 mai 2005, 02-45.423)

... dont le siège social est situé à Puzeaux (Somme); que pour se rendre sur divers chantiers d...

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Poeuilly ; Potte ; Proyart ; Punchy ; Puzeaux ; Quivières ; Rancourt ; Remaugies ; Rethonviller...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

..., Potte, Poulainville, Proyart, Punchy, Puzeaux, Quend, Le Quesnel, Quesnoy-le-Montant, Quivières...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret