Puyvalador

• Décret du 9 octobre 1997 portant dissolution du conseil municipal de Puyvalador (Pyrénées-Orientales)

• Journal Officiel num. 237, 11 octobre 1997
• Ministere de l'interieur
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 février 2007 (cas Cour d'appel de Montpellier, 13 février 2007, 06/4067)

..... . 66210 RIEUTORT-PUYVALADOR représentée par la SCP AUCHE-HEDOU-AUCHE, avoué...

• Décret du 9 octobre 1997 portant dissolution du conseil municipal de Puyvalador (Pyrénées-Orientales)

• Journal Officiel num. 237, 11 octobre 1997
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 8 mars 1995 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 8 mars 1995, 95-60.136)

... la liste électorale de la commune de Puyvalador-Rieutort;. Attendu que n'est produit aucun documen...

• Arrêté du 25 mars 2011 portant désignation du site Natura 2000 haute vallée de l'Aude et bassin de l'Aiguette (zone spéciale de conservation)

...-Lys ; Des Pyrénées-Orientales : Puyvalador, Réal ; De l'Ariège : Quérigut, Carcanières, L...

• Journal Officiel num. 84, 9 avril 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 25 mars 2011 portant désignation du site Natura 2000 massif de Madres-Coronat (zone spéciale de conservation)

..., Conat, Urbanya, Sansa, Réal, Puyvalador, Formiguères, Matemale, Mosset, Railleu, Ayguaté...

• Journal Officiel num. 84, 9 avril 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 30 mai 2006 modifiant l'arrêté du 5 mai 1986 fixant la liste des grands lacs intérieurs de montagne pour lesquels peut être établie une réglementation spéciale de la pêche et la composition des commissions consultatives

... des Bouillouses, de Matemale, du Puyvalador, du Lanoux et du Passet. « 2° Tous les lacs de m...

• Journal Officiel num. 153, 4 juillet 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 février 2007 (cas Cour d'appel de Montpellier, 13 février 2007, 06/04097)

...INTIMEE: . COMMUNE DE RIEUTORT- PUYVALADOR, prise en la personne de son Maire en exercice, do...

• Décisions portant attribution de ressources en fréquences

... une liaison entre Formiguères (66) et Puyvalador (66); - le canal no 6 est attribué pour une liais...

• Journal Officiel num. 199, 29 août 2000
• Décision

• Décret du 5 mars 2004 portant classement du parc naturel régional des Pyrénées catalanes (région Languedoc-Roussillon)

... Angles, Matemale, Mont-Louis, Planès, Puyvalador, Réal, Saint-Pierre-dels-Forcats, Sauto, dans le ...

• Journal Officiel num. 57, 7 mars 2004
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Décret