puyricard immobilier

• Arrêté du 5 février 2003 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation et au détachement dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion (année 2003)

... des biens, urbanisme, droit public immobilier, enseignements généraux de droit public : 0075. ... Université Aix-Marseille-III : Puyricard, gestion des ressources humaines : 0102. Universit...

• JORF, 20 février 2003
• Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
• Arrêté

• Arrêté du 5 février 2003 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation et au détachement dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion (année 2003)

... des biens, urbanisme, droit public immobilier, enseignements généraux de droit public: 0075. U...Université Aix-Marseille-III: Puyricard, gestion des ressources humaines: 0102. Universit�...

• Journal Officiel num. 43, 20 février 2003
• Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 8 mars 2005 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 8 mars 2005, 95-17.543)

... domaine de la Chêneraie, 13540 Puyricard,. 90 / de Mme Chantal, Michèle Boissie, épouse V...220 / de la société civile immobilière Saint-Bourdon, dont le siège est 10, rue Sébasti...

• Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 25 juin 1991 (cas Cour administrative d'appel de Lyon, 3e chambre, du 25 juin 1991, 89LY01657, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-01-03-01-03-04 Contribuable ayant, dans le cadre d'une vérification de comptabilité, présenté des relevés de comptes bancaires et postaux utilisés tant pour ses besoins personnels que pour ceux de son activité professionnelle. Avis de vérification approfondie de situation fiscale d'ensemble adressé au contribuable postérieurement à l'examen des comptes-mixtes par le vérificateur ; vérification approfondie de situation fiscale d'ensemble irrégulière. Cette irrégularité est toutefois sans influence sur la légalité de l'imposition supplémentaire à l'impôt sur le revenu assignée à l'intéressé dès lors que celle-ci procède exclusivement des redressements opérés dans la catégorie des bénéfices non commerciaux, lesquels trouvent leur origine dans la vérification de comptabilité dont la régu...

... Z.., demeurant "La Madeleine" à PUYRICARD (13540), Mme Suzanne Z.., demeurant "La Madeleine"... à l'occasion de la cession d'un bien immobilier et a rejeté sa demande en décharge du complémen...