pujols 47300

• Arrêté du 9 février 2009 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2008

...85-1203. 1er juillet 2008. CUMA de Pujols-Cambes. Jamedeville, 47300 Pujols. 47-286. 1er jui...

• Journal Officiel num. 44, 21 février 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 mars 2006 (cas Cour d'appel de Toulouse, CT0038, du 13 mars 2006)

...48 avenue de Pujols 47300 VILLENEUVE SUR LOT représenté par la SCP R...

• Décision n° 2006-878 du 26 septembre 2006 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association des 4 Cantons-Radio 4 pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio 4

...Adresse du site : mairie, 47300 Pujols. Altitude du site : 187 mètres. Altitude d...

• Journal Officiel num. 32, 7 février 2007
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 8 juillet 2009 (cas Conseil d'État, 6ème et 1ère sous-sections réunies, 08/07/2009, 314236, Publié au recueil Lebon)

-03-02 Si le ministre de la justice a annoncé, dans un discours devant des personnalités réunies au sein d'un comité consultatif, qu'il les réunirait à nouveau pour qu'elles formulent un avis sur les mesures qu'il envisageait de prendre après une phase de concertation, il pouvait, à tout moment, renoncer à cette consultation, de sorte que le décret attaqué n'est pas entaché d'un vice de procédure pour avoir été adopté sans que ce comité ait fait à nouveau connaître son avis. -03-02-06 La méconnaissance des règles de composition du comité technique paritaire central n'est pas de nature à entacher d'irrégularité les dispositions du décret attaqué relatives à la suppression de cinquante-cinq tribunaux de commerce, pour lesquelles la consultation de ce comité ne présentait aucun cara...

..., dont le siège est Brûlet, Cambes, à Pujols (47300) représentée par son président ; l'ASSOC...

• Décision n° 2007-626 du 19 juin 2007 autorisant la SAM Radio Monte-Carlo à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RMC

... du site : TDF, chemin de la Garenne, 47300 Pujols. Altitude du site (NGF) : 200 mètres. Haut...

• Journal Officiel num. 199, 29 août 2007
• Décision

• Décision n° 2007-626 du 19 juin 2007 autorisant la SAM Radio Monte-Carlo à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RMC

... Adresse du site: TDF, chemin de la Garenne, 47300 Pujols. Altitude du site (NGF): 200 mètres. Haute...

• Journal Officiel num. 199, 29 août 2007
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 juin 2008 (cas Cour d'appel d'Agen, 26 juin 2008, 07/01517)

...née le 21 Mai 1956 à VILLENEUVE SUR LOT (47300) . de nationalité française . sans profession . ...graphiste . demeurant.. . 47300 PUJOLS . représenté par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués ....

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 avril 2008 (cas Cour d'appel d'Agen, 10 avril 2008, 07/007501)

...11 rue des Amandiers. 47300 PUJOLS. représentée par Me Jean-Michel BURG, avo...

• Décision n° 2001-795 du 2 octobre 2001 portant reconduction des autorisations délivrées à la SAM Radio Monte Carlo pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RMC Info

...Site d'émission : chemin de la Garenne, 47300 Pujols. Altitude du site : 190 mètres. Altitude d...

• Journal Officiel num. 89, 16 avril 2002
• Décision

• Décision n° 2001-795 du 2 octobre 2001 portant reconduction des autorisations délivrées à la SAM Radio Monte Carlo pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RMC Info

...Site d'émission: chemin de la Garenne, 47300 Pujols. Altitude du site: 190 mètres. Altitude de...

• Journal Officiel num. 89, 16 avril 2002
• Décision