pujol

• Décret du 11 mars 2011 portant acceptation de démission (Institut national de la statistique et des études économiques) - M. PUJOL (Thierry)

• Journal Officiel num. 61, 13 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret du 13 juillet 2011 portant promotion et nomination

...Chevalier du 25 juin 2003.M. Pujol (Serge, Jean), conseiller dans un groupe de protec...

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2011
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 14 septembre 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 3, 14 septembre 2011, 10-22.953, Publié au bulletin)

• Arrêté du 21 décembre 2010 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

...PUJOL-CAPDEVIELLE (Albert, Germain, Yvon), notaire assoc...

• Journal Officiel num. 3, 5 janvier 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 16 décembre 1997 (cas A.N., Gard (2ème circ.))

N., Gard (2ème circ.)

...Alain FABRE-PUJOL, député, enregistré comme ci-dessus le 4 août ...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 janvier 2008 (cas Cour d'appel de Toulouse, 18 janvier 2008, 06/03176)

... à nouveau devant notaire, Monsieur Georges PUJOL et son épouse, aux droits desquels intervient leu...

• Arrêté du 24 avril 2009 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... la société civile professionnelle Albert PUJOL-CAPDEVIELLE et Benjamin PUJOL-CAPDEVIELLE, notaire...

• Journal Officiel num. 105, 6 mai 2009
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 18 décembre 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

...Pujol-Capdevielle (Benjamin, Jean-Louis, Patrick) est no...

• Journal Officiel num. 301, 27 décembre 2008
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décision n° 2011-1001 du 11 octobre 2011 autorisant le département de l'Ariège à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Pailhes

...Site de diffusion : Pailhes, Le Christ de Pujol Grand 2. Altitude maximum de l'antenne : 427 mètr...

• Journal Officiel num. 260, 9 novembre 2011
• Décision

• Arrêté du 22 décembre 2011 portant nomination au grade d'aspirant des élèves de l'Ecole polytechnique en 2010

...Ponsard (Antoine). Porcher (Charly). Pujol (Guilhem). Reynouard (Maxime). Rousseau (Kevin). R...

• Journal Officiel num. 11, 13 janvier 2012
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté