Pujo

• Décret du 18 décembre 2006 déclarant d'utilité publique des travaux de construction de l'autoroute A 65 Langon-Pau comprise, d'une part, entre le noeud autoroutier A 62/A 65 (commune d'Auros) et le diffuseur nord (ancien diffuseur centre) de la déviation d'Aire-sur-l'Adour et, d'autre part, entre le demi-diffuseur sud de la déviation d'Aire-sur-l'Adour et le noeud autoroutier A 64/A 65 (communes de Lescar et de Poey-de-Lescar), sur le territoire des communes de Saint-Pierre-de-Mons, Saint-Pardon-de-Conques, Auros, Coimères, Brouqueyran, Cazats, Bazas, Lignan-de-Bazas, Marimbault, Bernos-Beaulac, Cudos, Escaudes, Captieux et Giscos dans le département de la Gironde, de Bourriot-Bergonce, Retjons, Arue, Roquefort, Sarbazan, Pouydesseaux, Bostens, Lucbardez-et-Bargues, Gaillères, Bougue, Saint-Cricq-Villeneuve, Pujo-le-Plan, Laglorieuse, Saint-Gein, Hontanx, Maurrin, Le Vignau, Cazères-sur-l'Adour, Duhort-Bachen, Aire-sur-l'Adour, Latrille, Sorbets, Miramont-Sensacq, Saint-Agnet et Sarron dans le département des

• Journal Officiel num. 293, 19 décembre 2006
• Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
• Décret

• Décret approuvant la convention de concession passée entre l'Etat et la société A'liénor pour la conception, la construction, l'entretien, l'exploitation et la maintenance de la section Langon-Pau de l'autoroute A 65 et le cahier des charges annexé à cette convention.

..., Gaillères, Bougue, Saint-Cricq-Villeneuve, Pujo-le-Plan, Laglorieuse, Saint-Gein, Hontanx, Maurrin...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 avril 2011 (cas Cour d'appel de Pau, 4 avril 2011, 10/03969)

...MAGISTRAT TAXATEUR: . M. Philippe PUJO-SAUSSET, Président de Chambre, délégué par Mon...

• Arrêté du 2 mai 2011 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2010

...M. Prevost (Raphaël, Manua, Michel). M. Pujo (Rémi, Louis, Roger, Valentin). M. Pujol D'andreb...

• Journal Officiel num. 109, 11 mai 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Arrêté du 11 août 2011 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission des recours des militaires

... général de brigade aérienne (2e section) Pujo-Saussset (Jacques), en tant que suppléant, pour r...

• Journal Officiel num. 194, 23 août 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 avril 2011 (cas Cour d'appel de Pau, 4 avril 2011, 11/00400)

...MAGISTRAT TAXATEUR: . M. Philippe PUJO-SAUSSET, Président de Chambre, délégué par Mon...

• Arrêté du 14 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Pimbo ; Poudenx ; Pouydesseaux ; Pujo-le-Plan ; Puyol-Cazalet ; Renung ; Rimbez-et-Baudi...

• Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 avril 2011 (cas Cour d'appel de Pau, 4 avril 2011, 11/00366)

...MAGISTRAT TAXATEUR: . M. Philippe PUJO-SAUSSET, Président de Chambre, délégué par Mon...

• Décret du 1er août 2007 portant nomination et promotion dans l'armée active

...Pedeufourcq (Philippe, Jacques). Pujol (Fabrice, Albert). Huet (Jean-Marc, Gérard, Fran�...

• Journal Officiel num. 177, 2 août 2007
• Ministère de la défense
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 avril 2011 (cas Cour d'appel de Pau, 4 avril 2011, 11/00262)

...M. Philippe PUJO-SAUSSET, Président de Chambre, délégué par Mon...