Puisieux

• Arrêté du 12 octobre 2011 autorisant la société Eoliennes de Clanlieu SAS à exploiter une installation de production d'électricité

... à exploiter le parc éolien de Puisieux-et-Clanlieu, d'une capacité de production de 12 M...

• Journal Officiel num. 251, 28 octobre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décret du 25 octobre 2011 portant intégration (enseignements supérieurs)

...Mme Pascaud-Roussin (Anne). M. Puisieux (Alain). M. Raynaud de Mauverger (Eric). Mme Rober...

• Journal Officiel num. 250, 27 octobre 2011
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Listes d'admission par ordre de mérite dans les écoles nationales vétérinaires (année 1996)

...32 Halos (Lenaig, Nathalie). 33 Puisieux (Mickaël). 34 Heliard (Mathilde, Geneviève). 35 ...

• Journal Officiel num. 226, 27 septembre 1996
• Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
• Liste

• Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Pontruet, Premont, Proisy, Proix, Puisieux-et-Clanlieu, Ramicourt, Regny, Remaucourt, Remigny...

• Journal Officiel num. 139, 18 juin 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Deuxième tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires imposables au titre de l'année 2004 - revenus de 2004 (art. R.* 2-1 du livre des procédures fiscales)

...-Neuf-et-Faucouzy, La Neuville-Housset, Puisieux-et-Clanlieu, Sains-Richaumont;. - sont rattachées...

• Journal Officiel num. 207, 6 septembre 2005
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Deuxième tableau

• Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

...-Saint-Mard, Prémont, Proisy, Proix, Puisieux-et-Clanlieu, Ramicourt, Regny, Remaucourt, Remigny...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 8 mars 2005 portant nomination à la Commission nationale d'appel de qualification en gériatrie

...Professeur François Puisieux, membre suppléant. Docteur Alec Bizien, membre ti...

• Journal Officiel num. 67, 20 mars 2005
• Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
• Arrêté

• Arrêté du 8 mars 2001 fixant la liste des candidats autorisés à participer aux concours ouverts au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

... Mercie (Patrick). Puisieux (François). Vincent (Denis). Weber (Jean-...

• Journal Officiel num. 72, 25 mars 2001
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêté du 13 novembre 2003 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... des impôts des communes de Marcilly, Puisieux et de Douy-la-Ramée sont transférés de la trés...

• Journal Officiel num. 272, 25 novembre 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

..., Poigny, Poligny, Pommeuse, Provins, Puisieux, Quiers, Rampillon, Rebais, Remauville, Reuil-en-B...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté