Puceul

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Maine-Anjou'

...-Auverné, Pin(Le), Pouillé-les-Côteaux, Puceul, Regrippière(La), Remaudière(La), Riaillé, Roch...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 13 mars 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Puceul (1). A N N E X E I ICommunes non reconnues en éta...

• Journal Officiel num. 65, 18 mars 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret n° 2011-536 du 16 mai 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Maine-Anjou »

...-Auverné, Pin (Le), Pouillé-les-Côteaux, Puceul, Regrippière (La), Remaudière (La), Riaillé, Ro...

• Journal Officiel num. 116, 19 mai 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 18 décembre 2007 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... communes d'Abbaretz, La Grigonnais, Nozay, Puceul, Saffré, Treffieux et Vay et dont la mise en reco...

• Journal Officiel num. 298, 23 décembre 2007
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs de tout ou partie du nom « Maine-Anjou » ou d'un nom similaire pour désigner de la viande dans le cadre de la procédure de reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée « Maine-Anjou »

..., Boussay, Gétigné, Landreau (Le), Nozay, Puceul, Regrippière (La), Remaudière (La), Touches (Les...

• Journal Officiel num. 220, 23 septembre 2003
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Avis

• Arrêté du 29 avril 1994 relatif aux conditions d'octroi de dérogations temporaires aux établissements préparant des graisses animales fondues, des extraits de viandes, des estomacs, vessies et boyaux nettoyés, salés ou séchés et/ou chauffés

... Société Charles Bourdeau, route de Puceul, 44170 Nozay. Loiret. Boyauderie orléan...

• Journal Officiel num. 121, 27 mai 1994
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 1994 relatif aux conditions d'octroi de dérogations temporaires aux établissements préparant des graisses animales fondues, des extraits de viandes, des estomacs, vessies et boyaux nettoyés, salés ou séchés et/ou chauffés

... Société Charles Bourdeau, route de Puceul, 44170 Nozay. Loiret. Boyauderie orléan...

• Journal Officiel num. 121, 27 mai 1994
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées

... 0. 44138 Puceul. 2005. 867. 855. ...

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

..., Le Pin, Port-Saint-Père, Prinquiau, Puceul, Quilly, Rouans, Rougé, Ruffigné, Saffré, Saint...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret n° 2004-1178 du 4 novembre 2004 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Maine-Anjou »

...-Auverné, Pin (Le), Pouillé-les-Côteaux, Puceul, Regrippière (La), Remaudière (La), Riaillé, Ro...

• Journal Officiel num. 259, 6 novembre 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret