psychotropes naturels

• LOI n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit (1)

... de stupéfiants ou de substances psychotropes, à la violence ou à tous actes qualifiés de cri... et de la gestion des milieux naturels ; « 3° Favoriser l'accueil en Nouvelle-Calédoni...

• Journal Officiel num. 115, 18 mai 2011
• Loi

• Décret relatif à l'importation, à l'exportation et au transit de déchets générateurs de nuisances

... des risques technologiques et naturels majeurs,. Vu la directive n°84-631 du Conseil des..., à l'exception des stupéfiants et psychotropes. Déchets issus de la production, de la préparati...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2011-162 du 9 février 2011 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume hachémite de Jordanie dans le domaine de la protection et de la sécurité civiles, signé à Amman le 21 février 2010 (1)

... prévision et la prévention des risques naturels et technologiques majeurs ; b) la protection et la... classées comme stupéfiants et psychotropes, celles-ci doivent être utilisées pour répondre...

• Journal Officiel num. 35, 11 février 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Décret n° 2011-801 du 1er juillet 2011 portant publication de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part (ensemble sept annexes, huit protocoles et deux déclarations), signé à Luxembourg le 15 octobre 2007 (1)

... illicite de drogues et de substances psychotropes ; g) Le trafic illicite d'armes ; h) La falsificat... ; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres �...

• Journal Officiel num. 154, 5 juillet 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Arrêté du 18 août 2004 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants

... nationale des stupéfiants et des psychotropes en date du 18 décembre 2003 et du 19 février 200..., ses principes actifs et leurs composés naturels et synthétiques autres que la mescaline » ainsi ...

• Journal Officiel num. 215, 15 septembre 2004
• Ministère de la santé et de la protection sociale
• Arrêté

• Arrêté du 27 février 2006 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 26-I du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (année 2006)

...-V : démographie et sociologie des psychotropes ou de la santé mentale : 2506. Université Paris-... moléculaire des polymères naturels et synthétiques : 0838 S. Université Aix-Marseil...

• Journal Officiel num. 57, 8 mars 2006
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Décret n° 2008-1562 du 31 décembre 2008 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Croatie relatif à l'assistance et à la coopération dans le domaine de la protection et de la sécurité civiles, signé à Paris le 10 octobre 2007 (1)

... prévision et la prévention des risques naturels et technologiques majeurs ; ? la protection et la ... classées comme stupéfiants et psychotropes pour répondre à des besoins médicaux de grande ...

• Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2009
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Décret no 90-267 du 23 mars 1990 relatif à l'importation, à l'exportation et au transit de déchets générateurs de nuisances.

... des risques technologiques et naturels majeurs, Vu la directive no 84-631 du Conseil...� l'exception des stupéfiants et psychotropes. Déchets issus de la production, de la prép...

• Journal Officiel num. 73, 27 mars 1990
• Décret

• Décret n° 2007-160 du 6 février 2007 portant publication de l'accord établissant une association entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République du Chili, d'autre part, fait à Bruxelles le 18 novembre 2002 (1)

... les liens traditionnels, culturels et naturels existant entre les citoyens des deux Parties ; - l... de stupéfiants et de substances psychotropes, ainsi que de la criminalité qui s'y rapporte ; c...

• Journal Officiel num. 33, 8 février 2007
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

...-produits chimiques ; santé, risques naturels et technologiques majeurs ; recherche ; agricultur...(consommation massive de médicaments psychotropes, multiplication des psychothérapies..). Après un...

• Journal Officiel num. 126, 2 juin 2004
• Avis