psychotropes et grossesse

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

19 documents pour psychotropes et grossesse

- Code de procédure pénale
... de stupéfiants et de substances psychotropes ; . - trafic illicite d'armes, de munitions et d'... personne, interruption illégale de la grossesse, provocation au suicide) ; . Les atteintes à la ...
- Codes
- Décision DG n° 2011-98 du 22 avril 2011 portant modification de l'organisation générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
... du risque médicamenteux au cours de la grossesse, la pharmaco-épidémiologie et la veille toxicolo... nationale des stupéfiants et des psychotropes. « Il comprend trois départements et trois cellu...
- Arrêté du 6 août 2010 relatif à la certification des conducteurs de train
... candidat ; ? recherche de substances psychotropes, telles des drogues illicites ou une médication p... verbale et, le cas échéant, en cas de grossesse, pour la délivrance du certificat d'aptitude phys...

- Arrêté du 28 avril 2005 relatif aux bonnes pratiques de pharmacovigilance
... (y compris au cours de la grossesse, de l'allaitement ou pour des interactions médica... nationale des stupéfiants et des psychotropes, ou leurs représentants ; - trente-trois membres ...
- Arrêté du 16 mai 2008 relatif aux critères et conditions de délivrance des attestations d'aptitude médicale de classe 3 nécessaires pour assurer les services du contrôle de la circulation aérienne et à l'organisation des services de médecine aéronautique
...) Si l'examen obstétrical révèle une grossesse normale, la candidate peut être déclarée apte j... de drogues ou d'autres substances psychotropes, ou abus d'alcool, avec ou sans dépendance. 11. 1...
- Ordonnance n° 2008-1339 du 18 décembre 2008 relative à l'extension et à l'adaptation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et à Wallis-et-Futuna de dispositions portant sur la protection des droits des personnes en matière de santé
...« Interruption volontaire de grossesse . « Art.L. 2422-1.-Sous réserve des adaptations ..., les substances stupéfiantes, psychotropes ou autres substances vénéneuses utilisées en m�...
- Arrêté du 27 janvier 2005 relatif à l'aptitude physique et mentale du personnel navigant technique professionnel de l'aéronautique civile (FCL 3)
... de maladie ou de la confirmation de la grossesse, puis:. - dans le cas de blessure ou de maladie; l... ou abus de médicaments, drogues psychotropes ou de toute autre substance, avec ou sans dépenda...
- Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code
... une interruption volontaire de grossesse que dans les cas et les conditions prévus par la ... Commission des stupéfiants et des psychotropes ou son représentant ; e) Le président de la Comm...
- Arrêté du 27 janvier 2005 relatif à l'aptitude physique et mentale du personnel navigant technique professionnel de l'aéronautique civile (FCL 3)
... de maladie ou de la confirmation de la grossesse, puis : - dans le cas de blessure ou de maladie ; ... ou abus de médicaments, drogues psychotropes ou de toute autre substance, avec ou sans dépenda...
- Ordonnance no 2000-548 du 15 juin 2000 relative à la partie Législative du code de la santé publique
... à l'interruption volontaire de grossesse ;. - l'article 2 de la loi d'orientation no 75... de stupéfiants et de substances psychotropes ;. - l'article 7 de la loi no 91-32 du 10 janv...

Page suivante