Psychotropes

Journal Officiel, 06 Février 2002

Avis aux exportateurs de produits psychotropes

Ministère de l'emploi et de la solidarité

... de Vienne du 21 février 1971 sur les substances psychotropes publiée au Journal officiel du 19 janvier 1977, ...... ; - transmission à l'unité stupéfiants et psychotropes de l'Agence française de sécurité sanitaire ...

Journal Officiel, 07 Juin 1990

Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances psychotropes

Ministère de la solidarite de la sante et de la protection sociale

... de 1971 sur les substances psychotropes, Arrête: ...... ANNEXE Liste des substances et préparations psychotropes PREMIERE Cette partie ...

Journal Officiel, 16 Septembre 2006

Arrêté du 30 août 2006 portant nomination à la Commission nationale des stupéfiants et psychotropes

Ministère de la santé et des solidarités

... à la Commission nationale des stupéfiants et psychotropes Par arrêté du ministre de la santé et des ...... Sont nommés membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes au titre du 3° de l'article R. 5132-104 du code ...

Journal Officiel, 07 Juin 1990

Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances psychotropes

Ministère de la solidarite de la sante et de la protection sociale

TEXTES GENERAUX MINISTERE DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances psychotropes Le ministre de la solidarité, de la santé et ...

Journal Officiel, 22 Décembre 1992

Arrêté du 15 décembre 1992 relatif à la nomination à la commission des stupéfiants et des psychotropes

Ministère des relations avec le parlement

TEXTES GENERAUX MINISTERE DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT Arrêté du 15 décembre 1992 relatif à la nomination à la commission des stupéfiants et des psychotropes Par arrêté du ministre de la santé et de l'...

Journal Officiel, 23 Septembre 1994

Arrêté du 8 septembre 1994 portant nomination à la commission des stupéfiantset des psychotropes

Ministère des affaires sociales, de la sante et de la ville

MESURES NOMINATIVES MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DE LA VILLE Arrêté du 8 septembre 1994 portant nomination à la commission des stupéfiantset des psychotropes Par arrêté du ministre délégué à la sant�...

Journal Officiel, 23 Septembre 1994

Arrêté du 8 septembre 1994 portant nomination à la commission des stupéfiantset des psychotropes

Ministère des affaires sociales, de la sante et de la ville

... Amédée-Manesme (Olivier) est nommé membre suppléant de la commission des stupéfiants et des psychotropes, en tant que personnalité compétente en ...

Journal Officiel, 28 Décembre 1994

Arrêté du 8 décembre 1994 portant nomination à la commission des stupéfiants et des psychotropes

Ministère des affaires sociales, de la sante et de la ville

... Gilbert (Yves) est nommé membre titulaire de la commission des stupéfiants et des psychotropes, en remplacement de M. Bailly (Pierre). ...

Journal Officiel, 27 Décembre 2000

Arrêté du 15 décembre 2000 portant nomination à la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Mesures nominatives Ministère de l'emploi et de la solidarité Arrêté du 15 décembre 2000 portant nomination à la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes Par arrêté de la secrétaire d'Etat à la ...