Propiac

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14 documents pour Propiac

- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Olives noires de Nyons'
...-sur-l'Ouvèze, Pierrelongue, Plaisians, Propiac, LaRoche-sur-le-Buis, Vercoiran. Canton de Remuzat...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 5 novembre 1997 portant autorisation d'emploi d'un matériau pour le conditionnement d'une eau minérale naturelle
... la source La Française, captée à Propiac (Drôme) et diffusée sous l'appellation << eau ...
- Décret n° 2009-1243 du 14 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Arbois », « L'Etoile », « Côtes du Jura », « Macvin du Jura », « Côtes de Bergerac », « Côtes du Rhône », « Ventoux », « Pacherenc du Vic-Bilh » et « Coteaux du Tricastin »
..., Le Poët-Laval, Les Pilles, Ponsas, Propiac, Roche-Saint-Secret-Beconne, Roussas, Saint-Barth�...

- Décision judiciaire de Tribunaux de Première Instance, 10 janvier 2006 (cas Tribunal d'instance d'Angers, 10/01/2006, 11-05-001265)
...Frank .., 26170 PROPIAC, non comparant Monsieur I.. Christian ..75017 PARI...
- Arrêté du 5 février 2004 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... de Chamaloc (1), Oriol-en-Royans (2), Propiac, Saint-Benoît-en-Diois (1). Inondations et coulé...
- Arrêtés du 17 décembre 1997 portant autorisation d'emploi de matériaux pour le conditionnement d'eaux minérales naturelles
... de la source La Française, captée à Propiac (Drôme) et diffusée sous l'appellation « eau mi...
- Arrêté du 5 novembre 1997 portant autorisation d'emploi d'un matériau pour le conditionnement d'une eau minérale naturelle
... de la source La Française, captée à Propiac (Drôme) et diffusée sous l'appellation eau miné...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...) ; Poyols (26253) ; Pradelle (26254) ; Propiac (26256) ; Puy-Saint-Martin (26258) ; Recoubeau-Jan...
- Arrêté du 5 septembre 1990 portant autorisation d'emploi d'un matériau pour le conditionnement d'une eau
... la source La Française, captée à Propiac-les-Bains (26170) et diffusée sous l'appellation ...
- Décret n° 2009-1284 du 23 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Marcillac », « Bellet » ou « Vin de Bellet », « Beaumes de Venise », « Vinsobres », « Côtes du Rhône Villages », « Vacqueyras » et « Gigondas »
... Le Poët-Laval, Ponsas, Pont-de-l'Isère, Propiac, Roche-Saint-Secret-Béconne, Roussas, Saint-Barth...

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