Proissans

• Arrêté du 11 juin 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (1), Marsaneix (1), Plazac (1) et Proissans (1). Mouvements de terrain différentiels consécu...

• Journal Officiel num. 138, 14 juin 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 mars 2011 (cas Cour d'appel de Limoges, 30 mars 2011, 09/004321)

... Profession: Métreur, demeurant..-24200 PROISSANS . représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la C...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 juin 2005 (cas Cour d'appel de Bordeaux, CT0007, du 27 juin 2005)

...�ne E.., demeurant Pech d'Orance - 24200 PROISSANS . Monsieur Philippe F.., demeurant Le Bois Gris - ...

• Arrêté du 22 novembre 2007 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Génis (1), Nantheuil (2), Payzac (2), Proissans (1), Saint-Avit-Sénieur (1), Sarrazac (4) et Savi...

• Journal Officiel num. 274, 25 novembre 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 6 août 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... de Carsac-Aillac (3), Domme (4), Proissans (3), La Roque-Gageac (4), Saint-Léon-sur-Vézère...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2001
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-852 du 14 décembre 1990 autorisant la société Soc-Diffusion24 à utiliser des fréquences pour l'exploitation d'un service de télévision privé à caractère local diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dans le département de la Dordogne (zones de Périgueux, Sarlat et vallée de la Vézère)

... au lieudit Les Poulvelleries, 24200 Proissans, est autorisée à utiliser les fréquences me...

• Journal Officiel num. 19, 22 janvier 1991
• Décision

• Arrêté du 6 août 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... de Carsac-Aillac (3), Domme (4), Proissans (3), La Roque-Gageac (4), Saint-Léon-sur-Vézère...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2001
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 juin 2008 (cas Cour d'appel d'Agen, Chambre sociale, 24 juin 2008, 06/00875)

..... . 24200 PROISSANS . Rep / assistant: M. Christian DE C.. (Délé...

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Prats-du-Périgord, Prigonrieux, Proissans, Rampieux, Razac-de-Saussignac, Razac-d'Eymet, Raz...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 juin 2006 (cas Cour d'appel de Bordeaux, CT0028, du 7 juin 2006)

... TOULENNE né le 12 Décembre 1937 à PROISSANS (24) de André Dominique et de POUMAUD Charlotte d...