Profession scientifique

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5 termes du glossaire pour Profession scientifique (liste complète)

908 documents pour Profession scientifique

- Arrêté du 22 mars 2011 relatif au régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences odontologiques
... d'un socle de connaissances scientifiques indispensables à la maîtrise ultérieure des sav...-faire nécessaires à l'exercice de la profession de chirurgien-dentiste. Cette base scientifique en...
- Code de l'éducation
... s'insérer dans la vie sociale et professionnelle, d'exercer sa citoyenneté. . Pour garantir ce dr... générale incluant les données scientifiques et techniques, de préparer à une qualification e...
- Codes
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 3 décembre 1975 (cas Conseil d'Etat, 7 / 9 SSR, du 3 décembre 1975, 90943)
-03-04-01[1] L'institut franco-germanique de Saint-Louis se livre à des recherches scientifiques et techniques dont les principales, relatives à des matériels d'armement étaient destinées aux deux Etats et ont été financées par des contributions égales de leur part , et dont les autres, relatives à des problèmes intéressant certains matériels des secteurs public et privé, étaient financées par des contrats conclus avec ceux-ci et ont procuré à l'institut des ressources non négligeables. Caractère patentable de l'ensemble de ces recherches [1]. -03-04-01[2], 19-03-04-02 La rubrique "exploitant un laboratoire de recherche pour l'industrie, le commerce ou l'agriculture" figurant au tarif des patentes en 1965 et en 1966, s'entend notamment des laboratoires se livrant à une recherche d...

...-CI NE CONSTITUENT PAS L'EXERCICE D'UNE PROFESSION PATENTABLE, ET A TITRE SUBSIDIAIRE, QUE LA PROFESS...

- Code du travail applicable à Mayotte
..., de classification, de promotion professionnelle, de mutation ou de renouvellement de contrat pour ... mention "salarié", de la mention "scientifique" ou, sur présentation d'un contrat de travail d'u...
- Codes
- Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
... 1° S'il exerce une activité professionnelle en France ; . 2° S'il dispose pour lui et pour l... temporaire portant la mention "scientifique" en tenant compte de la durée de ses travaux de r...
- Codes
- Décret n° 2011-2113 du 30 décembre 2011 relatif à l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
... le secrétariat des commissions scientifiques indépendantes mentionnées aux articles L. 4133-2...
- Arrêté du 19 juillet 2011 relatif au régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences maïeutiques
... d'un socle de connaissances scientifiques indispensables à la maîtrise ultérieure des sav...-faire nécessaires à l'exercice de la profession de sage-femme. Cette base scientifique englobe la ...
- Code de la propriété intellectuelle
... littéraires, artistiques et scientifiques ; . 2° Les conférences, allocutions, sermons, p... d'orientation et de reclassement professionnel ou la commission des droits et de l'autonomie des ...
- Codes
- Code monétaire et financier
... les besoins de leur activité professionnelle ; . 9° Les loyers prévus par les conventions po... pas à la production des oeuvres scientifiques, littéraires ou artistiques. . Le conseil géné...
- Codes
- Arrêté du 15 mars 2010 pris pour application de l'article R. 441-1 (1°) du code de la construction et de l'habitation
...�tudiant » ; ? portant la mention « scientifique » ; ? portant la mention « profession artistiqu...

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