Produit non plat

• Décret n° 2011-441 du 20 avril 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Morbier »

... et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires ; Vu le cod... non cuite, de la forme d'un cylindre plat de 30 à 40 centimètres de diamètre, d'une haute...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Code général des impôts

... pour l'année au cours de laquelle s'est produit le changement que pour les années antérieures no...-habillement, construction navale, verre plat, poudre de lait, beurre, sucre, isoglucose ; . 3�...

• Codes

• Arrêté du 30 septembre 2011 relatif à la qualité nutritionnelle des repas servis dans le cadre de la restauration scolaire

... scolaire comprennent nécessairement un plat principal, une garniture, un produit laitier et, a...

• Journal Officiel num. 229, 2 octobre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 9 mars 2010 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 9 mars 2010, 08-17.167 08-19.877)

... pas visibles par l'utilisateur final du produit dans le cours d'une utilisation normale, mais qu'e... justifie proposer des contacteurs à capot plat portant mention en relief de la polarité positi...

• Arrêté relatif aux aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

... des fraudes en ce qui concerne les produits diététiques et de régime;. Vu le décret n°61-... ce dernier soit ou non présenté comme un plat:. -la teneur en protéines d'origine laitière ne ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »

... et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires ;. Vu le co... éléments suivants : ? la forme de cylindre plat d'un diamètre de 10,5 à 11 cm et un poids net in...

• Journal Officiel num. 221, 21 septembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 17 juin 2009 fixant la liste des matériels de guerre et matériels assimilés soumis à une procédure spéciale d'exportation

... sont ceux énumérés dans la liste produite en annexe au présent arrêté. ARTICLE 2. Les dem... l'épreuve des balles ou pouvant rouler à plat ; b. Les systèmes de variation de press...

• Journal Officiel num. 141, 20 juin 2009
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Délibération du 12 mai 2011 portant avis sur les projets d'arrêtés relatifs au calcul des droits et aux profils des produits cédés par Electricité de France dans le cadre de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique

... des consommateurs, sont définis comme plats, c'est-à-dire non modulés au cours des différen...

• Journal Officiel num. 117, 20 mai 2011
• Délibération

• Décret n° 2011-801 du 1er juillet 2011 portant publication de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part (ensemble sept annexes, huit protocoles et deux déclarations), signé à Luxembourg le 15 octobre 2007 (1)

...4. Pour chaque produit, le droit de base sur lequel les réductions succe... .  .  . ? produits plats travaillés autrement qu'en surface ou découpés ...

• Journal Officiel num. 154, 5 juillet 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Arrêté du 18 mai 1999 modifiant l'arrêté du 1er juillet 1976 relatif aux aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

... mentionnés dans la dénomination d'un produit non sucré, que ce dernier soit ou non présenté comme un plat: « - la teneur en protéines d'origine laitière ...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 1999
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté