produit national brut en anglais

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38 documents pour produit national brut en anglais

- Code de l'aviation civile
... . . TITRE II. IMMATRICULATION, NATIONALITÉ ET PROPRIÉTÉ DES AÉRONEFS. CHAPITRE Ier. IMMATR... doit être constatée par écrit et ne produit d'effet à l'égard des tiers que par l'inscriptio... Article R426-5 . . a) Salaire brut . Le salaire brut s'entend après déduction des ... mots " upper " et " supersonic " comme en anglais. . 1.1.4.4. Lorsque les lettres D ou F spécifié...
- Codes
- Décret n° 2011-801 du 1er juillet 2011 portant publication de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part (ensemble sept annexes, huit protocoles et deux déclarations), signé à Luxembourg le 15 octobre 2007 (1)
... que le renforcement de la sécurité nationale et régionale ; Considérant l'engagement des part...4. Pour chaque produit, le droit de base sur lequel les réductions succe... danoise, allemande, estonienne, grecque, anglaise, française, italienne, lettone, lituanienne, hong...2515 11 00. ? bruts ou dégrossis ;. 2515 12. ? simplement débités...
- Code général des collectivités territoriales
... sujétions imposées par la défense nationale. . A cet égard, la répartition des compétences... territoriales sont constituées du produit des impositions de toutes natures dont la loi les ... du taux d'évolution du produit intérieur brut en volume de l'année en cours, sous réserve que ... un enseignement complémentaire en anglais, afin de faciliter, par la prise en compte des sp�...
- Codes

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 septembre 2010 (cas Cour d'appel de Montpellier, 15 septembre 2010, 10/00941)
... première audience devant la Cour, il a produit une attestation d'hébergement. . Elle conteste la... et prévues dans le cadre d'un accord national interprofessionnel étendu ou d'une convention ou ...42 brut outre les congés payés (ainsi calculé 8. 44 ... et 30 septembre 2008, et celles orales l'anglais le 29 septembre 2008 fin de matinée et la soutena...
- Décret n° 2010-1156 du 30 septembre 2010 portant publication du protocole d'amendement à la convention portant création du Centre européen pour les prévisions météorologiques à moyen terme (ensemble un protocole), signé à Reading le 22 avril 2005 (1)
...'ils dépassent généralement le cadre national ; Notant l'intérêt que présente pour l'économi... Ses langues de travail sont l'allemand, l'anglais et le français. Le Conseil fixe, conformément à... politique en matière de diffusion des produits du Centre et des autres résultats de ses activit�...'article 13(1), la phrase « produit national brut » est remplacée par « revenu national brut ». ...
- Décret n° 2010-724 du 28 juin 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Mâconnais »
... et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires ; Vu le cod...115.16 ; Vu la proposition du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et f... foin ne pouvant excéder 1,2 kg de matière brute et un apport en aliments complémentaires ne pouva...�connais » est mentionné dans un ouvrage anglais consacré aux produits laitiers. Depuis 1950, cett...
- Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Martinique », « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer », « Calvados », « Calvados Domfrontais », « Calvados Pays d'Auge », « Cornouaille », « Domfront », « Pays d'Auge », « Pommeau du Maine » et « Pommeau de Normandie »
... et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires ; Vu le rè...641-7 ; Vu la proposition du comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolis�... entre le titre alcoométrique volumique brut et le titre alcoométrique volumique réel. 12° M..., l'un néerlandais à Java, l'autre anglais à la Barbade. Ainsi apparut une profusion de vari...
- Arrêté du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement
... de défaut (probability of default, PD en anglais) : la probabilité de défaut d'une contrepartie s... sous la forme de titres ou de produits de base vendus, gagés ou prêtés dans le cadre d... et financées dans leur monnaie nationale, les établissements assujettis peuvent appliquer ... remplacement net sur coût de remplacement brut », RNB, constitué : - au numérateur, du coût d...
- Décret n° 2009-1285 du 23 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Armagnac », « Blanche Armagnac », « Bas Armagnac », « Haut Armagnac » et « Armagnac-Ténarèze »
... de la commission permanente du comité national des vins, eaux de vie et autres boissons alcoolis�... industriels et à l'élaboration des produits composés qui peuvent ne pas être vieillies. L'ap..., est obtenue par la différence entre le TAV brut et le TAV réel. 12° Mesures transitoires : a) Co...Alors que les Anglais interdisent le passage sur la Garonne de tous les ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 janvier 2008 (cas Cour d'appel de Lyon, 22 janvier 2008, 06/06403)
... et commercialise des lubrifiants et produits industriels destinés à l'entretien du matériel ... forfaitaire téléphone mensuelle, d'un fixe brut, du remboursement sur justificatif de ses frais de... avons apportée alors que sur le plan national notre progression pendant la même période était... de recherches d'emploi, d'un stage d'anglais en février 2005 et de l'obtention du BTS force de...

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