production laitiere france

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...BEAUCE. 15.  . INDUSTRIEL. AIRBUS FRANCE. ZONE NORD. BRETAGNE. 1. LOIRE-ATLANTIQUE . BOUGUE...ALLAIRE. INDUSTRIEL. CENTRALE LAITIERE DE PENTHIEVRE. ZONE NORD. BRETAGNE. 9. CÔTES-D'AR...BOUSBECQUE. INDUSTRIEL. DALLE HYGIENE PRODUCTION BOUSBECQUE. ZONE NORD . NORD B. 2. NORD . BOUSBECQ...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 29 avril 2011 (cas Société UNILEVER FRANCE [Taux de TVA sur la margarine])

Société UNILEVER FRANCE [Taux de TVA sur la margarine]

... interprofessionnel de l'économie laitière par la SCP Baker et McKenzie, avocat au barreau de... législateur a entendu favoriser leur production et leur vente ; qu'en distinguant à cette fin les...

• Arrêté du 23 novembre 2011 constatant pour la campagne 2011 les dépassements de certaines superficies pour l'aide spécifique au riz et pour l'aide aux fruits à coque, fixant le montant définitif des aides aux surfaces en prunes d'ente, pêches, poires et tomates destinées à la transformation ainsi que le plafond par exploitation, le montant unitaire et le coefficient stabilisateur de certains paiements directs

... % est constaté pour la superficie de base France ? territoire métropolitain, départements : Bouch... en fonction de la part de la production de poires Williams ou Rocha effectivement livrée ... pour l'aide à la production laitière en zone de haute montagne, montagne et piémont. P...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 18 mai 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 3, 18 mai 2011, 10-17.645, Publié au bulletin)

...: par exemple possible baisse de la production des vaches laitières au-delà d'une intensité de... oublier que la majorité des élevages en France sont de type intensif et industriel, ces animaux s...

• Arrêté du 14 décembre 2011 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie

... n° BAR-TH-41Climatiseur de classe A (France d'outre-mer). 1. Secteur d'application : Bâtimen... n° BAR-TH-46Système de production d'eau chaude sanitaire collective de type pompe à... chaleur dans une exploitation agricole laitière, au niveau du groupe frigorifique du tank à lait,...

• Journal Officiel num. 13, 15 janvier 2012
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Poitiers, Chambre civile 1, 5 décembre 2007, 03/03005)

...03/3182. 03/3339. JONCTION. S.A. AXA FRANCE IARD. SARL X.. GAEC Y.. A LA VIE. C/. Société DE... "stabulation à logettes pour vaches laitières, bloc à traite, fosse" destiné à accueillir 168... producteur de maïs, et valorisait sa production par l'intermédiaire d'un troupeau de vaches laiti...

• Décret n° 2012-128 du 30 janvier 2012 relatif à l'étiquetage des denrées alimentaires issues de filières qualifiées « sans organismes génétiquement modifiés »

... du 28 juin 2007 modifié relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biolog... les animaux destinés à la production laitière, au moins six mois avant la production du lait des... être importés et commercialisés en France avec une mention « sans OGM » ou une mention ana...

• Journal Officiel num. 26, 31 janvier 2012
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 13 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 31 mai 2007 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés

... de la société DALLE HYGIENE PRODUCTION (n° ICPE 070 00915) est supprimée et remplacée ...DALKIA FRANCE. 055. 04112. DALKIA FRANCE - Chaufferie du Spernot...11 943. 0. 0. 0. 0. 11 943. SOCIETE LAITIERE DE MAYENNE. 063. 01010. LAITIERE DE MAYENNE SOCIET...

• Journal Officiel num. 218, 20 septembre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 31 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 31 mai 2007 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés

... l'installation de la société DALKIA France (n° d'établissement ICPE 058 00448) est supprim�...103 990. III. ? Augmentations de production. Le tableau de l'annexe II.2 de l'arrêté du 31 m...8 306. 41 530. COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE LES MAITRES LAITIERS DU COTENTIN. 053. 01789. MAIT...

• Journal Officiel num. 83, 8 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 juillet 1978 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 12 juillet 1978, 77-12.044)

... INFECTIEUSE, JUSQU'ALORS INCONNUE EN FRANCE ET AYANT ENTRAINE LA CONTAMINATION DU TROUPEAU DE ... QUE LE GALARD UNE DIMINUTION DE LA PRODUCTION LAITIERE;. QU'EN STATUANT AINSI, SANS RECHERCHER S...