privas cinema

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2 documents pour privas cinema

- Décision n° 2008-276 du 18 mars 2008 relative à un appel aux candidatures pour l'édition de services privés de télévision à vocation locale diffusés en clair par voie numérique hertzienne sur la zone de Privas
... de l'audiovisuel, de la presse, du cinéma, de la publicité et de l'internet. 1.2. Actionnai...
- Journal Officiel num. 82, 6 avril 2008
- Décision
- Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat
... du directeur de la maison d'arrêt de Privas CTP spécial placé auprès du directeur de la mai... non titulaires du du Centre national du cinéma et de l'image animée CCP locale compétente pour ...

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