privas cinema

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord de participation, TI

CINEMA (industrie, distribution de films)

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord relatif à la mise à la retraite., TI

CINEMA (industrie, distribution de films)

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord relatif à la modification de l'annexe ' Définition des emplois ', TI

CINEMA (industrie, distribution de films)

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord national relatif à la formation professionnelle. Etendu par arrêté du 18 juillet 1986 JORF 29 juillet 1986., TI

CINEMA (industrie, distribution de films)

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective nationale des cadres et agents de maîtrise de la distribution des films de l'industrie cinématographique. En vigueur le 1er juin 1976. Etendue par arrêté du 15 avril 1977 JONC 29 mai 1977., IDCC

CINEMA (industrie, distribution de films)

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective nationale des employés et ouvriers de la distribution cinématographique du 1er mars 1973. Etendue par arrêté du 18 octobre 1977 JONC 17 décembre 1977., IDCC

CINEMA (industrie, distribution de films)

Doctrine

La propriété intellectuelle en droit international et comparé - (02 Juillet 2007)

L'importance des divergences entre les droits nationaux de la propriété littéraire et artistique

Jean-Luc Piotraut - Docteur en droit, Université Paul Verlaine-Metz

Section I Les disparités touchant l'accès à la protection Paragraphe I. - Les disparités relatives à l'objet de la protection A. - Les contours de la notion d'"uvre littéraire 1. - Titre des "uvres 2. - Personnages de fiction 3. - Oeuvres à caractère pornographique ou immoral B. - Les contours de la notion d'"uvre artistique 1. - Photographies 2. - Oeuvres des arts appliqués 3. - Caractères et arrangements typographiques C. - L'admission d'activités des auxiliaires de la création 1. - Objet d...

Jurisprudence

Tribunal de grande instance de Privas, 11 août 2008, 08/01892

Tribunal de grande instance de Privas Audience publique du 11/08/ N° de ...... Vice-Président du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PRIVAS, désigné en qualité de Juge de l'...... Fait à PRIVAS, au Palais de Justice le 11 Août 2008 Le ...

Législation

Journal Officiel, 31 Août 2000

Arrêté du 9 août 2000 portant institution d'une régie de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Rhône-Alpes, à Privas (Ardèche)

Ministere de l'equipement, des transports et du logement

...mposé à ces agents, Arrêtent : - Il est institué auprès de la direction régionale de l'équipement de Rhône-Alpes, à Privas (Ardèche), une régie de recettes pour l'...