prisonniers de guerre au vietnam

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22 documents pour prisonniers de guerre au vietnam

- Décret du 14 novembre 2008 portant promotion et nomination
... d'une association humanitaire au Vietnam ; 21 ans d'activités professionnelles, associativ... d'anciens combattants, victimes de guerre et des jeunesses de l'Union fédérale. Chevalier ... l'Association amicale des mutilés, prisonniers déportés, anciens combattants et victimes de gue...
- Journal Officiel num. 266, 15 novembre 2008
- Décret
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 1 avril 1993 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 1 avril 1993, 92-82.273)
..., l'Association nationale des anciens prisonniers-internés d'Indochine, parties civiles, contre l'a... consécutifs à l'insurrection vietnamienne et ayant été commises antérieurement au ler oct...�me auraient-ils eu comme toile de fond une guerre insurrectionnelle comme les crimes nazis, ont eu p...
- Décret du 13 mai 2005 portant promotion et nomination
... de la Libération, grand invalide de guerre, pensionnaire de l'Institution nationale des inval... nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maro... poste d'expansion économique de Hanoi (Vietnam); 41 ans d'activités professionnelles et de servi...
- Journal Officiel num. 112, 15 mai 2005
- Décret

- Décret no 91-1284 du 18 décembre 1991 portant publication des accords sur le Cambodge comprenant un acte final, un accord pour un règlement politique global du conflit du Cambodge (ensemble cinq annexes), un accord relatif à la souveraineté, l'indépendance, l'intégrité et l'inviolabilité territoriales, la neutralité et l'unité nationale du Cambodge, une déclaration sur le relèvement et la reconstruction du Cambodge, signés à Paris le 23 octobre 1991 (1)
... et la République socialiste du Vietnam. En outre, le Mouvement des non-alignés a é... ses principes, la libération des prisonniers de guerre et des internés civils. Ils se déclare...
- Décret du 13 mai 2005 portant promotion et nomination
... de la Libération, grand invalide de guerre, pensionnaire de l'Institution nationale des inval... nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maro... poste d'expansion économique de Hanoi (Vietnam) ; 41 ans d'activités professionnelles et de serv...
- Journal Officiel num. 112, 15 mai 2005
- Décret
- Décret du 14 novembre 2002 portant promotion et nomination
... (Moïse, Maurice), grand invalide de guerre, pensionnaire de l'Institution nationale des inval... association d'anciens combattants et prisonniers de guerre; 56 ans d'activités professionnelles et...(Franck), directeur général d'un hôtel (Vietnam); 23 ans d'activités professionnelles et de servi...
- Journal Officiel num. 266, 15 novembre 2002
- Décret
- Décret du 7 mai 2007 portant promotion et nomination
... des anciens combattants et victimes de guerre. Chevalier du 23 décembre 1991.M. Vianès (George... nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maro...), directeur général d'un hôpital au Vietnam ; 26 ans de services civils et militaires.Mme Brau...
- Journal Officiel num. 107, 8 mai 2007
- Décret
- Décret du 14 novembre 2002 portant promotion et nomination
... (Moïse, Maurice), grand invalide de guerre, pensionnaire de l'Institution nationale des inval... association d'anciens combattants et prisonniers de guerre ; 56 ans d'activités professionnelles e...(Franck), directeur général d'un hôtel (Vietnam) ; 23 ans d'activités professionnelles et de serv...
- Journal Officiel num. 266, 15 novembre 2002
- Décret
- Décret du 29 mars 2002 portant promotion et nomination
...M. Dubois (Grégoire), invalide de guerre, pensionnaire de l'Institution nationale des inval... d'actions humanitaires au Cambodge et au Vietnam; 52 ans d'activités professionnelles, humanitaire... nationale des combattants prisonniers de guerre, combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc;...
- Journal Officiel num. 77, 31 mars 2002
- Décret
- Décret du 7 mai 2007 portant promotion et nomination
... des anciens combattants et victimes de guerre. Chevalier du 23 décembre 1991. M. Vianès (Georg... nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maro...), directeur général d'un hôpital au Vietnam; 26 ans de services civils et militaires. Mme Brau...
- Journal Officiel num. 107, 8 mai 2007
- Décret

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