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Conventions Collectives
Conventions Collectives - - TI
Convention Collective de Accord relatif à la définition des salaires, TI
Ciment : industrie de la fabrication des ciments
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Conventions Collectives
Conventions Collectives - - TI
Convention Collective de Accord relatif à la modification de l'annexe ' Définition des emplois ', TI
CINEMA (industrie, distribution de films)
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Conventions Collectives
Conventions Collectives - - TI
Convention Collective de Accord portant définition des postes de journalistes, TI
Presse périodique régionale
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Doctrine
La Brevetabilité des innovations biotechnologiques apppliquées à l'homme - (22 Mai 2006)
Le principe d'une protection par un droit de propriété industrielle
Marie-Catherine Chemtob-Concé - Docteur en droit de l’université Paris II (Panthéon-Assas), maître de conférences des universités UFR de médecine et pharmacie de Rouen université de Rouen
... , Essais de définition d'un statut juridique pour le matériel ...
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Doctrine
La Revue des Droits Etrangers - Num. 127, Février 2008
Le principe du soutien mutuel vise à faciliter l'...... Ainsi, le principe du soutien mutuel a vocation à être un ...
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Doctrine
La Revue des Droits Etrangers - Num. 129-130, Mars 2008
La CEDH condamne la France pour violation du principe de liberté d'expression
Dans son arrêt en date du 14 février 2008, la Cour européenne des droits de l'homme a conclu, à l'unanimité, à la violation par la France du principe de liberté d'expression. En janvier ...
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Doctrine
La Revue des Droits Etrangers - Num. 114-115, Juillet 2007
... Estimant que la décision de disqualification faisait obstacle à des poursuites ultérieures pour les mêmes faits en vertu du principe non bis in idem, ils ont saisi la Cour suprême ...
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Doctrine
La Revue des Droits Etrangers - Num. 135-136, Juin 2008
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Doctrine
La Revue des Droits Etrangers - Num. 118-119, Septembre 2007
... nº 99-641 du 27 juillet 1999, énonce que "le principe de prééminence du droit et la notion de ...
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Doctrine
De la sanction à la prévention de l'erreur médicale - (11 Juin 2006)
La méthode 6s. Du contrôle de qualité industriel à l’évaluation du risque médical
Emmanuel Alain Cabanis - Membre correspondant de l’Académie nationale de médecine, professeur à l’université Pierre et Marie Curie Paris 6, faculté Pierre et Marie Curie - site Pitié-Salpêtrière, chef du service de neuro-imagerie.
Résumé. Définitions. Historique. Rappel d’éléments statistiques. Discussion. Exemples d’application de la méthode 6s à la survenue d’événements indésirables. Du principe «6s» à son application pratique. Application de la méthode 6s aux données du rapport. 6s et efficacité médicale dans le quotidien d’un service hospitalier. En conclusion.
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