Premontre

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE NORD. GOURNAY B. 0 (*).  . PITD. PREMONTRE. ZONE NORD. GOURNAY B. 4.  . PITD. RIBEMONT. ZONE...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 29 janvier 1992 (cas Conseil d'Etat, 3 / 5 SSR, du 29 janvier 1992, 88449, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-05-03-01, 36-12-03-01 Il résulte de l'article 2 de la loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires que cette loi s'applique aux fonctionnaires civils des administrations de l'Etat, des régions, des départements, des communes et de leurs établissements publics y compris les établissements mentionnés à l'article L.792 du code de la santé publique et de l'article 3 de la même loi que, sauf dérogation prévue par une disposition législative, les emplois civils permanents de l'Etat, des départements, des communes et de leurs établissements publics à caractère administratif sont occupés soit par des fonctionnaires régis par le statut général des fonctionnaires soit par des fonctionnaires des assemblées parlementaires, des magistrats de l'ordre judiciaire ou des mi...

... le CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE PREMONTRE, dont le siège est .. ; le CENTRE HOSPITALIER SPE...

• Décision n° 2010-533 du 22 juin 2010 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1

...Ferme la Lionne. 267 m. 7 W . 28 H. PREMONTRE. La Maisonnette. 225 m. 500 mW . 36 H . Le CSA po...

• Journal Officiel num. 187, 14 août 2010
• Décision

• Décision judiciaire de Cour de Discipline Budgétaire et Financière, 2 décembre 1987 (cas Cour de discipline budgétaire et financière, du 2 décembre 1987, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-01 Utilisation d'agents d'un hôpital pour effectuer divers travaux et prestations de service à titre gratuit au profit d'une commune, du directeur de l'hôpital et de tiers ; remboursement des frais de chauffage et d'éclairage du directeur de l'hôpital et d'un autre agent à leur domicile privé et versement simultané à ce dernier de l'indemnité réservée aux agents hospitaliers ne bénéficiant ni du logement, ni de l'éclairage et du chauffage. Responsabilité du directeur de l'hôpital. Circonstances atténuantes : condamnation à une amende de 15.000 F.

... du centre hospitalier spécialisé de PREMONTRE Aisne ;. SUR LA PROCEDURE ET LES DROITS...

• Décision n° 2010-944 du 17 décembre 2010 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1

...Fontenoy. 154 . 30 W (17). 41 H. PRÉMONTRÉ. La Maisonnette. 225 . 500 mW (18). 41 H. SOISSONS...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2011
• Décision

• Arrêté du 10 mars 2010 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...4. Somme. AMIENS. Industriel. HOPITAL PREMONTRE. NORD. GOURNAY B. 4. Aisne. PREMONTRE. Industriel....

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision n° 2009-896 du 20 octobre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Picardie et en Haute-Normandie

...49H. 52H. 55H. ?. ?. ?. PREMONTRE ? La Maisonnette. 63H. 58H. 56H. ?. ?. ?. SOISSONS...

• Journal Officiel num. 11, 14 janvier 2010
• Décision

• Avis relatif au concours interne pour le recrutement de technicien supérieur hospitalier

... mentale départemental de l'Aisne de Premontre (Aisne) dans les conditions fixées à l'article 1...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de la santé et des sports
• Avis

• Décision n° 2010-947 du 17 décembre 2010 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

...Fontenoy. 154 m. 30 W (17). 47 H. PREMONTRE. La Maisonnette. 225 m. 500 mW (18). 47 H. SOISSON...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 16 janvier 2008 (cas Conseil d'État, 5ème et 4ème sous-sections réunies, 16/01/2008, 283291)

... 1992 auprès du centre hospitalier de Prémontré (Aisne) et, d'autre part, de l'irrégularité de l...