Premery

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16 documents pour Premery

- Arrêté du 27 décembre 2007 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
...-le-Bourg, Montenoison, Moussy, Oulon, Prémery, Saint-Bonnot et Sichamps et dont la mise en recou...
- Décision n° 2011-1128 du 27 septembre 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 5
...44. V. [2]. 15/12/11. 15/03/12. PREMERY. Agglomération. 42. H. [2]. 30/01/12. 30/04/12. P...
- Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
- Décision
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 juin 2001 (cas Cour d'appel de Versailles, du 1 juin 2001, 1997-8769)
... Domicilié au 15 Grande Rue 58700 PREMERY ASSIGNEE EN INTERVENTION FORCEE CONCLUANT par la S...

- Décision n° 2009-793 du 20 octobre 2009 complétant et modifiant les décisions n°s 2003-306, 2003-308, 2003-310 et 2003-317 du 10 juin 2003 et n° 2008-426 du 6 mai 2008, attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 4 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4 et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 modifiée fixant la date du début des émissions des services de télévision à caractère national diffusées par voie hertzienne terrestre
...NEVERS. Agglomération. 66 . H. [1][4]. PREMERY. Agglomération. 66. H. [1]. PREMONTRE. Aggloméra...
- Journal Officiel num. 15, 19 janvier 2010
- Décision
- Décision n° 2010-691 du 20 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
...Challuy-Le Vernay. 290. 60 W. 68 H. PREMERY. Grandjean. 331. 500W. 68 H. VENAREY-LES-LAUMES. C...
- Journal Officiel num. 241, 16 octobre 2010
- Décision
- Décision n° 2010-688 du 20 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...Challuy - Le Vernay. 290. 60 W. 66 H. PREMERY. Chaumes Grandjean. 320. 600 mW. 66 H. VENAREY-LES...
- Journal Officiel num. 237, 12 octobre 2010
- Décision
- Décision n° 2009-790 du 20 octobre 2009 complétant et modifiant les décisions n°s 2003-298, 2003-299, 2003-300, 2003-301, 2003-302, 2003-303 du 10 juin 2003 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 1 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national, ainsi que la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1 et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 modifiée fixant la date du début des émissions des services de télévision à caractère national diffusées par voie hertzienne terrestre
...Agglomération. 22. H. (1). PREMERY. Agglomération. 47. H. (1)(4). PREMONTRE. Agglom�...
- Journal Officiel num. 293, 18 décembre 2009
- Décision
- Décision n° 2009-662 du 20 octobre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Bourgogne et en Franche-Comté
...23V. 26V. 29V. 32V. 32V. -. 35V. PREMERY - Grandjean. 40H. 64H. 46H. -. -. -. -. PRETIN - R...
- Journal Officiel num. 263, 13 novembre 2009
- Décision
- Décision n° 2010-872 du 16 novembre 2010 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
...931. 1 W. 47 H. PREMERY. Grandjean. 330. 500 mW. 48 H. SALINS-LES-BAINS 1....
- Journal Officiel num. 6, 8 janvier 2011
- Décision
- Arrêté du 6 février 2004 modifiant la liste des établissements susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
... Mydrin Lambiotte/Bostik SA, 58700 Prémery : de 1972 à 1994 », écrire : « SA SNPLF/SA Bor...

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