Precy

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30 documents pour Precy

- Décret du 28 mai 1990 portant création de zones d'aménagement différé sur le territoire des communes d'Annet-sur-Marne, Carnetin, Chalifert, Charmentray, Dampmart, Fresnes-sur-Marne, Jablines, Lesches, Précy-sur-Marne, Thorigny et Trilbardou (Seine-et-Marne)
- Décret du 28 mai 1990 portant création de zones d'aménagement différé sur le territoire des communes d'Annet-sur-Marne, Carnetin, Chalifert, Charmentray, Dampmart, Fresnes-sur-Marne, Jablines, Lesches, Précy-sur-Marne, Thorigny et Trilbardou (Seine-et-Marne)
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 23 février 1976 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 23 féier 1976, 74-15.116)
... A VOIR DECLARER LA SOCIETE DES HUILERIES PRECY (SOCIETE PRECY) DECHUE DE SON DROIT DE PROPRIETE S...

- Délibération du 13 octobre 2011 portant proposition relative aux charges de service public de l'électricité et à la contribution unitaire pour 2012
...293,2. 1 595,0. 15,2. 1 610,2. SICAE de Précy-Saint-Martin. 5 581,5. 1 524,6. 179,5. 1 345,1....
- Journal Officiel num. 13, 15 janvier 2012
- Délibération
- Arrêté du 2 décembre 2011 autorisant l'exercice de l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes
...SICAE de la région de Précy, dont le siège social est situé 28, rue Hautefeu...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 septembre 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 11 septembre 2008, 05/20988)
...Ayant son siège 39 rue du Havre. 60460 PRECY SUR OISE. représentée par la SCP FISSELIER - CHI...
- Arrêtés du 31 juillet 2001 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
... des maisons d'enfants de Massangis et Précy-le-Sec, maison d'enfants de Massangis (89440 Massa...
- Décision n° 2010-944 du 17 décembre 2010 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
...418 . 80 kW (11). 48 H. LA FERTÉ-MILON. Précy à Mont. 151 . 3 W (12). 41 H. LABRUYÈRE. Bois de...
- Journal Officiel num. 47, 25 février 2011
- Décision
- Décision n° 2009-896 du 20 octobre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Picardie et en Haute-Normandie
...?. ?. ?. 45H. 45H. 38H. LA FERTE-MILON ? Précy à Mont. 27H. 21H. 24H. ?. ?. ?. LABRUYERE ? Bois ...
- Journal Officiel num. 11, 14 janvier 2010
- Décision
- Décision n° 2010-947 du 17 décembre 2010 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...418 m. 80 kW (11). 51 H. LA FERTE-MILON. Précy-à-mont. 151 m. 3 W (12). 46 H. LABRUYERE. Bois de...
- Journal Officiel num. 47, 25 février 2011
- Décision

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