precieux 42

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 juin 2008 (cas Cour d'appel de Colmar, 12 juin 2008, 07/04994)

... au BOPI, désignant en classe 14, 35, 41 et 42 les produits et services suivants: "joaillerie; bi... précieuses; horlogerie; métaux précieux et leurs alliages; objets d'art en métaux précie...

• LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)

... à 11 896 ? et inférieure ou égale à 26 420 ? ; « ? 30 % pour la fraction supérieure à 26 4... de façon prépondérante de métaux précieux, d'?uvres d'art, d'objets de collection, d'antiqui...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Loi

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 18 avril 2008 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 18 avril 2008, 06/07402)

... nouveau dépôt en classes 12, 21, 22, 28, et 42 enregistré sous le no 99 782 714 puis 12 avril 19...Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en...

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 18 avril 2008 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 18 avril 2008, 06/15381)

... nouveau dépôt en classes 12, 21, 22, 28, et 42 enregistré sous le no 99 782 714 puis 12 avril 19...Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en...

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 1 août 2000 (cas Loi modifiant la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication)

Loi modifiant la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication - Journal officiel du 2 août 2000, p. 11922 -

... des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme : tout citoyen peut donc parler, écrir... 42. Considérant que le législateur a accompagné l'...

• Décret n° 2011-1512 du 14 novembre 2011 portant publication de la Mesure 14 (2010) ? zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 7 (île Southwest Anvers et bassin Palmer) (ensemble une annexe), adoptée à Punta del Este le 14 mai 2010 ? plan de gestion révisé (1)

... constituent un outil pédagogique précieux ; par ailleurs, des informations sont également m...Geomorphology 75(1-2) : 125-42. Ducklow, H.W., K.S. Baker, D.G. Martinson, L.B. Q...

• Journal Officiel num. 265, 16 novembre 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 septembre 2008 (cas Cour d'appel d'Orléans, 16 septembre 2008, 07/862)

... saisis dans les pièces D 413 - D 417 - D 420 et D 428 . - a ordonné la confiscation des biens ... perspective de la convertir en métaux précieux, la somme de 269.300 € collectée par le prévenu...

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 18 mars 2003 (cas Loi pour la sécurité intérieure)

Loi pour la sécurité intérieure - Journal officiel du 19 mars 2003, p. 4789 -

... actes de terrorisme visés par les articles 421-1 à 421-5 du code pénal, des infractions en mati... des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme : tout citoyen peut donc parler, écrir...

• Décret n° 2007-1888 du 26 décembre 2007 portant approbation des nomenclatures d'activités et de produits françaises

... 01.42. Elevage d'autres bovins et de buffles.... Production de métaux précieux et d'autres métaux non ferreux. 24.41....

• Journal Officiel num. 303, 30 décembre 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 23 octobre 1984 (cas Loi visant à limiter la concentration et à assurer la transparence financière et le pluralisme des entreprises de presse)

Loi visant à limiter la concentration et à assurer la transparence financière et le pluralisme des entreprises de presse - Journal officiel du 13 octobre 1984, p. 3200 -

... des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme ; tout citoyen peut donc parler, écrir...42. Considérant que, prises isolément ces dispositi...