prechacq

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10 documents pour prechacq

- Arrêté du 5 septembre 2008 portant création d'une zone réglementée identifiée LF-R 201 Oloron Prechacq-Navarrenx dans la région d'Oloron (Pyrénées-Atlantiques)
- Arrêté du 27 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2009 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
... de l'ouvrière d'Etat de groupe VIII Prechacq (Dominique). »...
- Journal Officiel num. 244, 20 octobre 2010
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 18 mai 1982 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 18 mai 1982, 81-94.184)
... 1981, QUI, DANS DES POURSUITES CONTRE PRECHACQ JEAN-PIERRE DES X.. D'INFRACTIONS A LA REGLEMENTAT...

- Arrêté du 16 juin 2009 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2007 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
... 2009, l'ouvrière d'Etat de groupe VIII Prechacq (Dominique) est nommée régisseuse de recettes et...
- Journal Officiel num. 149, 30 juin 2009
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décision du 22 octobre 2002 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences
...Sainte Arrouzet Biscay, à Prechacq-Josbaig (64);. Ugecam, à Vallauris (06);. Simon W...
- Journal Officiel num. 35, 11 février 2003
- Décision
- Arrêté du 23 octobre 2008 portant création de la voie aérienne G 17 en France métropolitaine
..., Biarritz et la zone LF R 201 A Prechacq-Navarrenx lorsqu'elles sont actives : a) Lim...
- Avis relatif à l'avenant n° 6 à la convention nationale destinée à organiser les rapports entre les caisses d'assurance maladie et les établissements thermaux
... Mont-Dore ; Les Eaux-Chaudes ; Luchon ; Prechacq-les-Bains ; Rochefort-sur-Mer ; Uriage-les-Bains. ...
- Décision du 22 octobre 2002 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences
... (76) ; Sainte Arrouzet Biscay, à Prechacq-Josbaig (64) ; Ugecam, à Vallauris (06) ; Simon W...
- Journal Officiel num. 35, 11 février 2003
- Décision
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... 5 (972) ; Dominique LAGRAVE, maire de PRECHACQ-JOSBAIG (64) ; Alex MIROUSE, maire de CLERMONT (09...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau
..., Pouydesseaux, Poyanne, Poyartin, Prechacq-les-Bains, Pujo-le-Plan, Puyol-Cazalet, Renung, Ri...