prahecq 79

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18 documents pour prahecq 79

- Décision du 31 octobre 2001 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences
... Villeurbanne (69) ; La Fiée des Lois, au Prahecq (79) ; GTMH Est, à Saint-Avold (57) ; Transmontag...
- Journal Officiel num. 28, 2 février 2002
- Décision
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 mars 2001 (cas Cour d'appel de Poitiers, du 22 mars 2001, 1999/2781)
... Attendu qu il est prévenu d avoir à PRAHECQ 79, ET LE DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES, le 12 avril...
- Arrêté du 10 août 2011 relatif à la définition du périmètre de l'établissement public du Marais poitevin
...� en totalité par le périmètre : Aiffres (79003), Aigonnay (79004), Amure (79009), Arçais (79010)... (79200), Pamproux (79201), Pers (79205), Prahecq (79216), Prailles (79217), Priaires (79219), Prin-...

- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (08); Gérard MOTARD, maire de NEUVY-BOUIN (79); Théo KLEIN, conseiller régional (67); Louis SE... d'ECUIRES (62); Claude ROULLEAU, maire de PRAHECQ (79); Gisèle GAUTIER, maire de CARQUEFOU (44); Ma...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (08) ; Gérard MOTARD, maire de NEUVY-BOUIN (79) ; Théo KLEIN, conseiller régional (67) ; Louis ...'ECUIRES (62) ; Claude ROULLEAU, maire de PRAHECQ (79) ; Gisèle GAUTIER, maire de CARQUEFOU (44) ; ...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP) pour l'année 2002
...Antennes sécurité communications, 79, rue Magenta, 59200 TOURCOING. ARPEGE, 14, rue War... travaux restauration, BP 5, 79230 PRAHECQ. Carrosserie industrielle niortaise, ZA La Grange ...
- Décret du 29 juin 1990 relatif à l'appellation d'origine <>
... Canton de Prahecq: communes de Brûlain, Prahecq, Saint-Martin-de-Be...
- Décret du 29 juin 1990 relatif à l'appellation d'origine <>
...Canton de Prahecq: communes de Brûlain, Prahecq, Saint-Martin-de-Be...
- Premier tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures imposables au titre de l'année 2002 - revenus de 2002 (art. R.*2-1 du livre des procédures fiscales)
...79 - Deux-Sèvres. Régions des plaines (plaines de ...Canton de Prahecq : Aiffres, Brulain, Fors, Juscorps, Prahecq, Saint...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2001
...Antennes sécurité communications, 79, rue Magenta, 59200 Tourcoing. ARPEGE, 41, avenue ... travaux restauration, BP 5, 79230 Prahecq. Cap confort, 5, rue de Provence, 79200 Le Tallud....

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