prades tourisme

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26 documents pour prades tourisme

- Décret du 16 juillet 2008 déclarant d'utilité publique les travaux relatifs à l'aménagement à 2 × 2 voies de la RN 116 entre Ille-sur-Têt-Ouest et Prades-Est (département des Pyrénées-Orientales) et nécessaires à son classement en route express, et portant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes de Bouleternère, Rodès, Marquixanes, Eus et Prades
... de l'équipement, des transports et du tourisme arrêtant les caractéristiques principales du pro...
- Décret n° 2011-780 du 28 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Chinian »
..., des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la..., Murviel-lès-Béziers, Pierrerue, Prades-sur-Vernazobre, Puisserguier, Quarante, Roquebrun,...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 9 juillet 2010 (cas Conseil d'État, 9ème et 10ème sous-sections réunies, 09/07/2010, 318309)
... 1999 dans les rôles de la commune de Prades, l'a rétablie au rôle de la taxe professionnelle... ; que, pour un véhicule de tourisme dont, en application de l'article 237 de l'annexe ...

- Décret n° 2011-641 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Taureau de Camargue »
..., des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la..., Mudaison, Palavas-les-Flots, Pérols, Prades-le-Lez, Restinclières, Saint-Aunès, Saint-Bauzil...
- Décret du 30 décembre 2011 portant promotion et nomination
..., président d'un comité régional de tourisme. Chevalier du 15 décembre 1998.M. Jouzel (Jean, C... volontaires, chef du centre de secours de Prades (Pyrénées-Orientales) ; 44 ans de services.M. Ma...
- Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2012
- Décret
- CODE DES COMMUNES
... relative à la création d'offices de tourisme dans les stations classées. . Loi n° 64-707 du ... . . : Pierrefitte-Nestalas. : Prades. : . . . : Séméac. ...
- Codes
- Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corbières », « Corbières-Boutenac », « Crémant de Bordeaux », « Faugères », « Languedoc », « Minervois », « Minervois-La Livinière » et « Rivesaltes »
..., des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation sont chargés,..., Pignan, Plaissan, Poujols, Poussan, Prades-le-Lez, Prades-sur-Vernazobre, Puéchabon, Puisser...
- Décret n° 2010-1290 du 27 octobre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Châtaigne d'Ardèche »
..., des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation sont chargés,... Planzolles, Pont-de-Labeaume, Pourchères, Prades, Pranles, Privas, Prunet, Ribes, Rocher, Rochessau...
- Décret no 2001-309 du 9 avril 2001 portant classement du parc naturel régional des monts d'Ardèche (région Rhône-Alpes)
... 2000; Vu l'avis du secrétaire d'Etat au tourisme en date du 8 août 2000; Vu l'avis du Conseil nati..., Mayres, Meyras, Pont-de-Labeaume, Prades, Saint-Cirgues-de-Prades, La Souche et Thueyts, da...
- Décret n° 2009-1338 du 28 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Collioure », « Fitou », « Côtes du Roussillon », « Côtes du Roussillon Villages », « Malepère », « Cabardès », « Clairette de Bellegarde » et « Clairette du Languedoc » et « Saint-Chinian »
..., des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation sont chargés,..., Murviel-lès-Béziers, Pierrerue, Prades-sur-Vernazobre, Puisserguier, Quarante, Roquebrun,...

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