Potte

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13 documents pour Potte

- Arrêté du 3 novembre 2008 autorisant la SNC MSE La Solerie à exploiter une installation de production d'électricité
... Couture sur les communes de Pertain et de Potte (département de la Somme). Cette autorisation ne ...
- Décret du 22 août 2003 portant nomination et titularisation (conservateurs du patrimoine)
... Spécialité inventaire : Masson (Maïna) ; Potte (Marie-Blanche)....
- Arrêté du 4 janvier 2006 portant habilitation au titre de l'article L. 711-12 du code du travail des agents chargés de l'inspection du travail dans les mines et carrières
...Mme Lelièvre (Frédérique). M. Potte (Sébastien). M. Roptin (Jean-Pierre). M. Schriqui...

- Arrêté du 4 janvier 2006 portant habilitation au titre de l'article L. 711-12 du code du travail des agents chargés de l'inspection du travail dans les mines et carrières
...Mme LeliÃ¨vre (FrÃ©dÃ©rique). M. Potte (SÃ©bastien). M. Roptin (Jean-Pierre). M. Schriq...
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Pertain ; Piennes-Onvillers ; P?uilly ; Potte ; Proyart ; Punchy ; Puzeaux ; Quivières ; Rancou...
- Arrêté du 15 janvier 2002 portant nomination (conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris)
... Spécialité inventaire : 1 Potte (Marie-Blanche). 2 Masson (Maïna). Spécialité...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., Ponthoile, Pont-Remy, Port-le-Grand, Potte, Poulainville, Proyart, Punchy, Puzeaux, Quend, Le...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Pertain; Piennes-Onvillers; Poeuilly; Potte; Proyart; Punchy; Puzeaux; Quivières; Rancourt; R...
- Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
... ? Cancer et désocialisation (Laurence Potte-Bonneville). Visages de la maladie et figures du m...
- Journal Officiel num. 256, 3 novembre 2005
- Avis
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Pertain ; Piennes-Onvillers ; Poeuilly ; Potte ; Proyart ; Punchy ; Puzeaux ; Quivières ; Rancou...

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