potasse et produits chimiques

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

43 documents pour potasse et produits chimiques

- Décret du 29 janvier 1993 autorisant le groupe Rhône-Poulenc à céder sa participation dans la société Potasse et produits chimiques au groupe américain Ethyl
- Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)
... reproduction de catégorie 1 ou 2 ; 2° Produits antiparasitaires dont l'étiquetage indique qu'ils...Conduite des foulons. Industries chimiques. Acide arsénieux (fabrication d'). Conduite des f...Silicates de soude et de potasse (fabrication de). . Soude (fabrication de). . ...
- Code général des impôts, annexe 4
... le préchauffage d'air de combustion, de produits, de combustibles ou de fluides utilisés dans des ... de plomb même non associé au zinc, potasse, pyrites, minerais radioactifs, silice pour l'indu.... Chapitres 28 et 29 : Produits chimiques en vrac. . 7106 : Argent. . 7110.11.00 : Platine...
- Codes

- Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de sciences physiques et chimiques en laboratoire en classe de première de la série « sciences et technologies de laboratoire »
... sociétale : médicaments, cosmétiques, produits pour l'hygiène, conservateurs, textiles, insectic...) ;bases (ion hydroxyde, soude et potasse, ammoniac) ;oxydants (ion permanganate, ion peroxo...
- Décret relatif à la classification des déchets.
... (déchets provenant de l'utilisation de produits de revêtement), car les différents chapitres cor...-déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux autres que ceux visés à la...180106 (+). -produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 17 octobre 1995 relatif à la tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles et fixant les tarifs des cotisations d'accidents du travail et de maladies professionnelles des activités professionnelles relevant du régime général de la sécurité sociale
... et d'emballages métalliques pour produits alimentaires, corps gras. 28.7CA. 2,60. Fabricatio... de machines pour les industries chimiques ou alimentaires. 29.5EB. 2,20. Fabrication de mach... Fabrication électrolytique de chlore, de potasse caustique. Fabrication de chlorate et perchlorates...
- Arrêté du 29 décembre 2011 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles
... de machines pour les industries chimiques ou alimentaires. . 29.7 AA. Fabrication d'appare... et d'emballages métalliques pour produits alimentaires, corps gras. . 28.7 EA. Fabrication... Fabrication électrolytique de chlore, de potasse caustique. ? Fabrication de chlorate et perchlorat...
- Arrêté du 17 décembre 2010 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles
... de machines pour les industries chimiques ou alimentaires. . 29.7 AA. Fabrication d'appare... et d'emballages métalliques pour produits alimentaires, corps gras. . 28.7 EA. Fabrication... Fabrication électrolytique de chlore, de potasse caustique. Fabrication de chlorate et perchlorates...
- Décret n° 2004-1466 du 23 décembre 2004 relatif à l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs (rectificatif)
... et ETAM de la Société des mines et produits chimiques de Salsigne du 22 février 1993 entre l'... aux agents ressortissants des mines et potasse d'Alsace (MDPA) du 30 juin 1995 entre l'Associatio...
- Arrêté du 27 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 17 octobre 1995 relatif à la tarification des risques d'accidents du travail et des maladies professionnelles et fixant les tarifs des cotisations d'accidents du travail et de maladies professionnelles des activités professionnelles relevant du régime général de la sécurité sociale
... et d'emballages métalliques pour produits alimentaires, corps gras. 28.7CA. 2,60. Fabricatio... de machines pour les industries chimiques ou alimentaires. 29.5EB. 2,20. Fabrication de mach... Fabrication électrolytique de chlore, de potasse caustique. Fabrication de chlorate et perchlorates...

Page suivante