postes canada

4 recherches similaires pour postes canada

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

143 documents pour postes canada

- Arrêté du 9 juillet 2009 fixant la liste des pays ou des zones géographiques pour lesquels la compétence territoriale en matière de visas s'exerce, en tout ou partie, en dehors du cadre de la circonscription consulaire
... de la mission diplomatique et des postes consulaires à Düsseldorf, Hambourg, Munich, Sarr... du poste consulaire à Garoua ; ? au Canada : le chef de poste consulaire à Montréal, au tit...
- Arrêté du 29 décembre 2008 fixant la liste des pays ou des zones géographiques pour lesquels la compétence territoriale en matière de visas s'exerce, en tout ou partie, en dehors du cadre de la circonscription consulaire
... de la mission diplomatique et des postes consulaires à Düsseldorf, Hambourg, Munich, Sarr... du poste consulaire à Garoua ; ? au Canada : le chef de poste consulaire à Montréal, au tit...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 novembre 2008 (cas Cour d'appel de Rouen, 27 novembre 2008, 07/954)
... de récompense de Frédéric X.., trois postes: 457, 35 EUR pour un séjour en montagne, 914, 70 EUR au titre d'un voyage au Canada, 861, 79 EUR pour des frais de réparation de véh...

- Arrêté du 22 mars 2011 fixant la liste des pays ou des zones géographiques pour lesquels la compétence territoriale en matière de visas s'exerce en tout ou partie en dehors du cadre de la circonscription consulaire
... de la mission diplomatique et des postes consulaires à Düsseldorf, Hambourg, Munich, Sarr... du poste consulaire à Recife ; ? au Canada : le chef de poste consulaire à Montréal, au tit...
- Arrêté du 4 février 2010 fixant la liste des pays ou des zones géographiques pour lesquels la compétence territoriale en matière de visas s'exerce, en tout ou partie, en dehors du cadre de la circonscription consulaire
... de la mission diplomatique et des postes consulaires à Düsseldorf, Hambourg, Munich, Sarr... du poste consulaire à Recife ; ? au Canada : le chef de poste consulaire à Montréal, au tit...
- Arrêté portant fixation de la tarification des services et produits de télécommunications offerts dans le cadre des jeux Olympiques d'hiver d'Albertville et de la Savoie
Le ministre des postes, des télécommunications et de l'espace,. Sur pro...- Europe (en francs): 25. - U.S.A.- Canada, Afrique du Nord (en francs): 59. - Reste du monde...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 12 février 2004 modifiant l'arrêté du 8 janvier 2004 relatif à la fabrication centralisée des passeports au ministère des affaires étrangères
... passeports sécurisés instruites par les postes consulaires au Canada ; - à partir du 25 mars 200...
- Décret n° 2006-1187 du 27 septembre 2006 portant publication de la résolution MSC. 97 (73) portant adoption du Recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse, 2000 (Recueil HSC 2000) (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 5 décembre 2000 (1)
...7.14. Postes de sécurité.7.15. Espaces à cargaison.7.16. ... à Montréal, dans la province de Québec (Canada) (*).14.1.3. Aucune disposition du présent chapit...
- Décret du 7 septembre 2007 portant convocation du Parlement en session extraordinaire
... communes de missions diplomatiques et de postes consulaires ; - projet de loi autorisant l'approba... française et le Gouvernement du Canada sur l'exploration et l'exploitation des champs d'h...
- Journal Officiel num. 208, 8 septembre 2007
- Décret
- Décret n° 2012-188 du 7 février 2012 relatif à la tenue de listes électorales consulaires et à l'organisation d'opérations de vote hors de France
... met à jour la liste des ambassades et postes consulaires chargés de tenir, outre leur liste é...Consulat général à Recife. Canada. Consulat général à Montréal. Consulat génér...

Page suivante