poste interarmees

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38 documents pour poste interarmees

- Arrêté portant organisation du service de la poste interarmées.
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2004-706 du 13 juillet 2004 portant dispositions statutaires relatives aux fonctionnaires de La Poste détachés au sein du service de la poste interarmées
- Décret n° 2002-504 du 10 avril 2002 portant création du service de la poste interarmées

- Arrêté du 5 novembre 2008 portant nomination du directeur du service de la poste interarmées
- Journal Officiel num. 269, 19 novembre 2008
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 10 avril 2002 portant organisation du service de la poste interarmées
- Journal Officiel num. 87, 13 avril 2002
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 25 septembre 2006 fixant le montant de l'indemnité mensuelle de service allouée aux fonctionnaires de La Poste détachés au sein du service de la poste interarmées
- Journal Officiel num. 233, 7 octobre 2006
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 10 avril 2002 relatif à la composition et à l'organisation du conseil de gestion du service de la poste interarmées pris pour l'application de l'article 7 du décret n° 2002-504 du 10 avril 2002 portant création du service de la poste interarmées
- Journal Officiel num. 87, 13 avril 2002
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 25 septembre 2006 pris pour l'application du décret n° 2004-706 du 13 juillet 2004 portant dispositions statutaires relatives aux fonctionnaires de La Poste détachés au sein du service de la poste interarmées
- Journal Officiel num. 233, 7 octobre 2006
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décret n° 2005-142 du 16 février 2005 relatif à la rémunération des fonctionnaires de La Poste détachés au sein du service de la poste interarmées
- Arrêté du 18 décembre 2008 abrogeant l'arrêté du 1er mars 1962 portant création d'un poste d'ordonnateur secondaire auprès de la base de transit interarmées à Bordeaux

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