ports autonomes de paris

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242 documents pour ports autonomes de paris

- Arrêté du 12 mars 2007 autorisant les ports autonomes de Paris, Le Havre et Rouen à augmenter leur participation dans le capital de la société Paris-Terminal SA
- Arrêté du 18 mai 2000 autorisant les ports autonomes du Havre et de Rouen à souscrire à une augmentation de capital de la société Paris Terminal SA
- Code de commerce
... ou, pour les villes de Lyon, Marseille et Paris, dans l'arrondissement municipal siège de la mani... de magasins généraux établis dans les ports maritimes, cette obligation est suspendue à l'ég... une ou plusieurs branches complètes et autonomes d'activités. . Lorsqu'un ensemble est essentiell...
- Codes

- Arrêté du 18 mai 2000 autorisant les ports autonomes du Havre et de Rouen à souscrire à une augmentation de capital de la société Paris Terminal SA
- Décret relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions
...- services techniques de la commune de Paris;. - ports autonomes;. Citations: . Code de justice...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2011-1242 du 5 octobre 2011 modifiant le décret n° 2008-680 du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
... intéressant les infrastructures des ports intérieurs et maritimes relevant de l'Etat. » so...-Saint-Nazaire et Rouen et des ports autonomes de Paris, Strasbourg et de la Guadeloupe ; » ; 7�...
- Arrêté du 15 février 2011 fixant les conditions générales relatives à l'entretien professionnel et à la reconnaissance de la valeur professionnelle des personnels du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
...Le directeur de l'Ecole des ponts ParisTech (ENPC). Les directeurs des écoles des affaires ma... ferroviaire (EPSF) ; ? les grands ports maritimes (Bordeaux, Dunkerque, Le Havre, Marseill... national de Chambord ; ? les ports autonomes (Guadeloupe, Nouvelle-Calédonie, Papeete, Paris, ...
- Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports La partie législative du code des transports fait l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour.
... (partie législative) ; 7° Le code des ports maritimes (partie législative), à l'exception de... octobre 1968 relative au port autonome de Paris ; 57° La loi n° 69-8 du 3 janvier 1969 relative ... transport, en ce qui concerne les ports autonomes de Paris et de Strasbourg ; 30° Dans la loi n° 9...
- Liste générale de classement des candidats militaires aux emplois réservés de 3e catégorie (année 2001) et reliquat des listes des années antérieures
...1 Dubreuil (Gérard). Paris. 1 Sery (Lionel). Vaucluse. 1 Ramia (Ben-Maliki). ...PORTS AUTONOMES. Aide-comptable. Gironde. 1 Maurel (Ren�...
- Arrêté du 19 octobre 2010 fixant les conditions d'attribution de réductions d'ancienneté au vu de l'appréciation de la valeur professionnelle des personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
...Le directeur de l'école des ponts-ParisTech (ENPC). Les directeurs des écoles des affaires ma... Les grands ports maritimes (Bordeaux, Dunkerque, Le Havre, Marseill... Parcs nationaux de France. Les Ports autonomes (Guadeloupe, Nouvelle-Calédonie, Papeete, Paris, ...

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