ports autonomes de france

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168 documents pour ports autonomes de france

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... : « Audiovisuel extérieur de la France (AEF) », « Dexia », « European Aeronautic Defe... : « DCN », « Gaz de France (GDF) », « Ports autonomes », « Société des participations du C...
- Décret n° 2004-963 du 9 septembre 2004 portant création du service à compétence nationale « Agence des participations de l'Etat » (rectificatif)
...Air France (KLM). Arte France. Autoroutes de France. Autorout...La Française des jeux. La Poste. Ports autonomes. Radio France. Radio France internationa...
- Décret portant création du comité des investissements à caractère économique et social
...Groupe Air France;. Charbonnages de France et houillères de bassin;...Electricité de France;. Gaz de France;. Ports autonomes fluviaux;. Ports autonomes maritimes et ...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

- Code des ports maritimes
... - les ports maritimes autonomes, relevant de l'Etat, définis au titre Ier du livr... habilitation les personnes établies en France, dans un autre Etat membre de la Communauté europ...
- Codes
- Arrêté du 19 octobre 2010 fixant les conditions d'attribution de réductions d'ancienneté au vu de l'appréciation de la valeur professionnelle des personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
...'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA). Le directeur régional et interdéparteme... Les grands ports maritimes (Bordeaux, Dunkerque, Le Havre, Marseill... Parcs nationaux de France. Les Ports autonomes (Guadeloupe, Nouvelle-Calédonie, Papeete, Paris, ...
- Arrêté du 15 février 2011 fixant les conditions générales relatives à l'entretien professionnel et à la reconnaissance de la valeur professionnelle des personnels du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
...'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA). Le directeur régional et interdéparteme... ferroviaire (EPSF) ; ? les grands ports maritimes (Bordeaux, Dunkerque, Le Havre, Marseill... national de Chambord ; ? les ports autonomes (Guadeloupe, Nouvelle-Calédonie, Papeete, Paris, ...
- Décret n° 2004-963 du 9 septembre 2004 portant création du service à compétence nationale « Agence des participations de l'Etat » (rectificatif)
...Air France (KLM). Arte France. Autoroutes de France. Autorout...La Française des jeux. La Poste. Ports autonomes. Radio France. Radio France internationa...
- Arrêté du 23 mai 2005 portant organisation de la direction générale de la mer et des transports
... la direction des transports maritimes, des ports et du littoral en date du 11 avril 2005;. Vu l'avi... des infrastructures de transport de France;. - exerce la tutelle des établissements publics ...- tutelle des ports autonomes, de Voies navigables de France et de la Compagnie ...
- Arrêté du 23 mai 2005 portant organisation de la direction générale de la mer et des transports
... la direction des transports maritimes, des ports et du littoral en date du 11 avril 2005 ; Vu l'avi... des infrastructures de transport de France ; - exerce la tutelle des établissements publics ... suivantes : - tutelle des ports autonomes, de Voies navigables de France et de la Compagnie ...
- Ordonnance n° 2005-898 du 2 août 2005 portant actualisation et adaptation des livres III et IV du code des ports maritimes (partie législative)
...'établissement public « Réseau ferré de France » en vue du renouveau du transport ferroviaire ;.... est : « a) Dans les ports maritimes autonomes, le directeur du port autonome ; « b) Dans les au...

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