portbail france

• Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »

..., Martigny-sur-l'Ante, Merville-Franceville-Plage, Méry-Corbon, Meslay, Le Mesnil-Auzouf, Le ..., Pontaubault, Pont-Hébert, Ponts, Portbail, Précorbin, Prétot-Sainte-Suzanne, Querqueville,...

• Journal Officiel num. 221, 21 septembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2010-128 du 8 février 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pont-l'Evêque »

... les « fromages les plus renommés » de France. Sa réputation était donc bien acquise au xviie ...-Lastelle, Plomb, Pont-Hébert, Ponts, Portbail, Précorbin, Prétot-Sainte-Suzanne, Quettetot, Qu...

• Journal Officiel num. 35, 11 février 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Portbail, Saint-Denis-le-Vêtu, Valognes. DÉPARTEMENT DE ... Pierrefitte-sur-Seine, Stains, Tremblay-en-France, Vaujours, Villepinte. DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE....

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 23 mars 1995 désignant les ports, aéroports et gares ferroviaires et routières ouverts au trafic international dont les zones accessibles au public donneront lieu à l'application du dernier alinéa de l'article 78-2 du code de procédure pénale et de l'article 67 quater du code des douanes

... ouverts au trafic aérien international en France métropolitaine et leurs conditions d'ouvertur...; Cherbourg; Granville; Portbail. Morbihan: Lorient; Vannes. ...

• Journal Officiel num. 72, 25 mars 1995
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Martinique », « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer », « Calvados », « Calvados Domfrontais », « Calvados Pays d'Auge », « Cornouaille », « Domfront », « Pays d'Auge », « Pommeau du Maine » et « Pommeau de Normandie »

..., Le Carbet, Le Diamant, Ducos, Fort-de-France, Le François, Gros-Morne, Le Lamentin, Le Lorrain... (Territoire de Les Pas ZI : 8), Portbail (ZI, ZH, ZK, ZE, ZL, ZM, ZN), Prétot-Sainte-Susan...

• Journal Officiel num. 254, 1 novembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 7 juillet 2000 fixant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité

..., 50441 Beaumont-Hague Cedex, et route de Portbail, 50390 Saint-Sauveur-le-Vicomte: de 1928 à 1985. ...EGTIM: - 12, rue Anatole-France, 29200 Brest: de 1988 à 1998. Entreprise Ouest in...

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2000
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Liste des immeubles inscrits à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques de 1925 à 1970

... de ville dite porte Dauphine ou porte de France, rue Leroux: inscription par arrêté du 28 décem...Portbail. - Château du Dick: cheminée Renaissance: inscri...

• Journal Officiel num. 158, 10 juillet 1998
• Liste