pontrieux carte

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12 documents pour pontrieux carte

- Décret du 19 juillet 2011 accordant la concession de sables coquilliers dite « Concession des Duons », au large des côtes du département du Finistère, à la Compagnie armoricaine de navigation
... de Quemper Guézennec, BP 65, 22260 Pontrieux, sollicite, pour une durée de vingt-cinq ans, l'o...ARTICLE 2. Conformément à la carte (1) au 1/20 000, n° 7095L, côte Nord de France, ...
- Décret du 18 septembre 2008 accordant la concession minière d'amendements calcaires marins (maërl), dite « concession de Lost Pic » (Côtes-d'Armor), aux sociétés Compagnie armoricaine de navigation et Copermer
... industrielle de Quemper Guézennec, à Pontrieux (22260), et la SARL Copermer, dont le siège socia...ARTICLE 2. Conformément à l'extrait de carte n° 7154 au 1/48 800, côte Nord de France de l'î...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 14 décembre 2006 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, 14 démbre 2006, 05-82943)
... et a révélé qu'au cours de parties de cartes, dans un café parisien, il avait constaté que le... 39£££, syndic des gens de mer à Pontrieux, qui suivait les développements du procès en lis...

- Décret du 25 mai 2010 accordant la concession de sables coquilliers, dite « Concession de La Horaine », au large des côtes du département des Côtes-d'Armor à la Compagnie armoricaine de navigation (CAN)
... de Quemper-Guézennec, BP 65, 22260 Pontrieux, sollicite, pour une durée de vingt-cinq ans, l'o...ARTICLE 2. Conformément à l'extrait de carte au 1/48 800, n° 7154 côte Nord de France de l'î...
- Code électoral
... figure depuis au moins six mois sur leur carte nationale d'identité ; . - ou qui leur a fourni ..., Paimpol, Perros-Guirec, Plouha, Pontrieux, La Roche-Derrien, Tréguier. . DEPARTEMENT : CRE...
- Codes
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 14 décembre 2006 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, 14 démbre 2006, 05-82943)
... et a révélé qu'au cours de parties de cartes, dans un café parisien, il avait constaté que le... 39£££, syndic des gens de mer à Pontrieux, qui suivait les développements du procès en lis...
- Arrêté du 13 octobre 2004 autorisant la mutation du permis d'exploitation de sables siliceux marins dit « Permis de Jaudy » prolongeant et prorogeant sa validité au profit de la Compagnie armoricaine de navigation
... de Quemper-Guézennec, 22260 Pontrieux. La validité du permis est prolongée une seconde...conformément à l'extrait de la carte n° 7126 du service hydrographique de la marine, �...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 14 décembre 2006 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 14 démbre 2006, 05-82.943)
... et a révélé qu'au cours de parties de cartes, dans un café parisien, il avait constaté que le..., Jean YJ.., syndic des gens de mer à Pontrieux, qui suivait les développements du procès en lis...
- Décret du 17 octobre 2005 accordant la concession d'amendements calcaires marins (maërl), dite « Concession des Glénan », aux sociétés anonymes Les Sabliers de l'Odet et Compagnie armoricaine de navigation
..., dont le siège social est situé à Pontrieux (22260), agissant conjointement et solidairement, ...ARTICLE 2. Conformément à l'extrait de carte n° 6647 S au 1/20 000, îles de Glénan partie No...
- Décret du 4 octobre 1999 accordant la concession minière de sables siliceux marins dite « Concession de Chassiron C » aux sociétés Compagnie armoricaine de navigation et Rambaud carrières
... de Quemper-Guézennec, BP 65, 22260 Pontrieux, et Rambaud carrières, dont le siège social est ...Art. 2. - Conformément à l'extrait de carte no 6333 au 1/47 510 de l'île de Ré à l'île d'O...

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