Pontcirq

• Décret concernant la définition de l'appellation contrôlée 'Cahors'

..., Crayssac, Labastide-du-Vert, Nuzéjous, Pontcirq, Saint-Médard-Catus;. Canton de Lalbenque: Commun...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret du 2 mai 2002 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Noix du Périgord »

..., Lherm, Maxou, Montgesty, Nuzéjouls, Pontcirq, Saint-Denis-Catus, Saint-Médard, Saint-Pierre-La...

• Journal Officiel num. 104, 4 mai 2002
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Nuzéjouls, Padirac, Peyrilles, Pontcirq, Pradines, Puy-l'Evêque, Puybrun, Ruèyres, Sabad...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...; Planioles (46221) ; Pomarède (46222) ; Pontcirq (46223) ; Pradines (46224) ; Prayssac (46225) ; Pr...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2009-1262 du 19 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Fronton », « Madiran », « Montravel », « Côtes de Montravel », « Haut-Montravel », « Pécharmant », « Rosette », « Saussignac », « Côtes du Marmandais » et « Cahors »

..., Nuzéjouls, Parnac, Pescadoires, Pontcirq, Pradines, Prayssac, Puy-l'Evêque, Saint-Matré, ...

• Journal Officiel num. 244, 21 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

..., Parnac, Pern, Pescadoires, Pomarède, Pontcirq, Pradines, Prayssac, Promilhanes, Puyjourdes, Puy-...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

... Pern, Pescadoires, Planioles, Pomarède, Pontcirq, Pradines, Prayssac, Prendeignes, Promilhanes, Puy...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis