pontcharraud

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3 documents pour pontcharraud

- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
... (23154) ; Pontarion (23155) ; Pontcharraud (23156) ; Poussanges (23158) ; Puy-Malsignat (2315...
- Arrêté du 5 février 1993 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1987 fixant la liste des cours d'eau, parties de cours d'eau et plans d'eau où la taille minimum de capture de la truite et de l'omble de fontaine est ramenée à 0,18 mètre
... départemental 10 sur la commune de Pontcharraud (sauf la retenue de Beissat sur les communes de Ma...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-41 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
...-la-Nonière, Pierrefitte, Pionnat, Pontcharraud, Pouge (La), Poussanges, Puy-Malsignat, Reterre, R...

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