Poncins

• Décret du 22 octobre 2010 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Kenya - M. de Montaigne de Poncins (Etienne)

• Journal Officiel num. 251, 28 octobre 2010
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Décret du 14 mai 2007 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Bulgarie - M. de Montaigne de Poncins (Etienne)

• Journal Officiel num. 112, 15 mai 2007
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 février 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 28 février 2011, 10/03852)

..... . 42110 PONCINS . représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pi...

• Arrêté du 8 décembre 2011 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle

...Membre suppléant : Mme de PONCINS (Quitterie), chargée de mission au bureau des op�...

• Journal Officiel num. 21, 25 janvier 2012
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Arrêté du 20 juillet 2011 relatif à l'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau dans certaines parties des départements de la Gironde, de l'Ain, de l'Indre et de la Loire et modifiant l'arrêté du 24 mars 2006 relatif à l'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau

..., Montverdun, Mornand, Nervieux, Poncins, Pralong, Saint-Etienne-le-Molard, Saint-Paul-d'Uz...

• Journal Officiel num. 169, 23 juillet 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 8 mars 2005 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 8 mars 2005, 95-17.543)

...Jean-Claude, Marie de Montaigne de Poncins,. 250 / de Mme Jacqueline, Jeanne dite Dominique C...

• Décret du 7 septembre 2010 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Bulgarie - M. Autié (Philippe)

...Etienne de Montaigne de Poncins, appelé à d'autres fonctions. ARTICLE 2. Le Prem...

• Journal Officiel num. 209, 9 septembre 2010
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Arrêté du 31 mai 2010 portant désignation du site Natura 2000 étangs du Forez (zone spéciale de conservation)

... suivantes du département de la Loire : Poncins, Craintilleux, Arthun, Saint-Just-Saint-Rambert. A...

• Journal Officiel num. 131, 9 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision du 7 décembre 2011 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2012 (armée active)

...18. De Montaigne de Poncins (Romaric, Marie, François). 19. Piffer (Frank, Da...

• Journal Officiel num. 299, 27 décembre 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Décision

• Arrêté du 2 juin 2005 portant délégation de signature (cabinet de la ministre déléguée)

...Etienne de Montaigne de Poncins, directeur du cabinet, à l'effet de signer, au no...

• Journal Officiel num. 146, 24 juin 2005
• Ministere des affaires etrangeres affaires europeennes
• Arrêté