pompey 54

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59 documents pour pompey 54

- Décision n° 2010-407 du 11 mai 2010 modifiant la décision n° 2003-301 du 10 juin 2003 attribuant à la société Arte France une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service de télévision à caractère national dénommé Arte
...28. 10. AIX-EN-OTHE. Agglomération. 54. 10. BAR-SUR-AUBE. Agglomération. 28. 10. ESTISSA...69. 54. NANCY. Malzéville. 65. 54. POMPEY. Agglomération. 65. 54. PONT-SAINT-VINCENT. Agglo...
- Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
- Décision
- Décision n° 2010-408 du 11 mai 2010 attribuant à la société nationale de programme France Télévisions une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service de télévision dénommé France Ô
...56. 9. LA BASTIDE-DE-SEROU. Agglomération. 54. 9. LA BASTIDE-SUR-L'HERS. Agglomération. 29. 9. ...33. 54. NANCY. Malzéville. 27. 54. POMPEY. Agglomération. 27. 54. PONT-SAINT-VINCENT. Agglo...
- Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
- Décision
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...D 17 . FONTVIEILLE . D 83 . ARLES . 13 . N 544 Voie du GPMM . N 568 . FOS-SUR-MER . Extrémité ....54 . D 657 . D 611 . DIEULOUARD . D 90 . POMPEY . 54 . D 674 . D 400 . TOUL . D 904 . TOUL . 54 . ...

- Décision n° 2008-1080 du 2 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique
... leur article 2 ; Vu les décisions n° 2003-545 à n° 2003-548 du 21 octobre 2003 modifiées port...Liverdun - Bois de la Fourasse. 54. Pompey. Pompey - Réservoir de l'Avant-Garde. 54. Pont-Sa...
- Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2009
- Décision
- Décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3
... son article 2 ; Vu la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 modifiée du Conseil supérieur...Agglomération. 19/02/2010. 54. POMPEY. Agglomération. 18/12/2009. 25. PONTARLIER. Agglo...
- Journal Officiel num. 195, 24 août 2010
- Décision
- Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...D 33. D 17. FONTVIEILLE. D 83. ARLES. 13. N 544. N 568. FOS-SUR-MER. Extrémité. FOS-SUR-MER. 13....54. D 90. D 40. CUSTINES. D 657. POMPEY. 54. D 18. D 17. CUTRY. D 643. BEUVEILLE. 54. D 65...
- Code de l'urbanisme
...540-2. . Les sociétés d'économie mixte visées à ...-Martin, Moutiers, Nancy, Neuves-Maisons, Pompey, Pont-Saint-Vincent, Pulnoy, Réhon, Saint-Max, Sa...
- Codes
- Décision n° 2010-31 du 7 janvier 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition
...15 mars 2012. 53. MAYENNE. 15 mars 2012. 54. LONGWY. 28 septembre 2010. 54. NANCY. 28 septembr...54. LONGUYON. 30 janvier 2012. 54. POMPEY. 30 janvier 2012. 54. PONT-SAINT-VINCENT. 30 janvi...
- Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
- Décision
- Avis de vacance d'emplois de direction réservés aux élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe
...Centre hospitalier de Laval (54): 1 poste. Hôpital local intercommunal de Pompey-...
- ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 6 février 1996 portant nomination
..., né le 14 mars 1899 à Saint-Nicolas-de-Port (54). Bigaud (Gabriel), né le 28 juin 1897 à Par... (Henri, Paul), né le 2 février 1898 à Pompey (54). Leclercq (Jules, Julien), né le 20 juin...
- Journal Officiel num. 32, 7 février 1996
- Décret

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