pommeret mairie

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3 documents pour pommeret mairie

- Décret relatif à l'appellation d'origine réglementée ' Eau-de-vie de cidre de Bretagne '
..., Pluduno, Plufur, Plumaudan, Pluzunet, Pommeret, Pommerit-le-Vicomte, Pordic, Prat, Quemperven, Qu... reportées sur le cadastre déposé en mairie:. Plobannalec (sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH), P...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret du 14 novembre 2008 portant promotion et nomination
..., Robert), directeur de cabinet d'une mairie. Chevalier du 24 juin 1986.Mme Peycelon, née Peyr...Chevalier du 5 janvier 2001.M. Pommeret (Gilles, Guy, André), premier conseiller à l'amb...
- Journal Officiel num. 266, 15 novembre 2008
- Décret
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...A la déclaration de l'élevage en mairie ; 2. Au registre d'élevage ; 3. Aux installations...COTES-D'ARMOR. 22246. POMMERET. BAIE D'YFFINIAC (DPM ET BARRAGE). COTES-D'ARMOR. ...