Pommeret

• Arrêté du 13 décembre 2011 portant nomination d'élèves à l'Ecole normale supérieure de Cachan (session 2011)

...KOROMA (Matthieu). MAFFEI (Benoit). POMMERET (Pauline). POSTAT (Jérémy). SAINT-ALME (Nicolas)...

• Journal Officiel num. 3, 4 janvier 2012
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Arrêté du 16 mai 2011 autorisant la société Ferme éolienne des Longues Rayes à exploiter une installation de production d'électricité

... de 12 MW, localisée lieudit le Pommeret, parcelle ZL6, 02490 Pontruet. Cette autorisation ...

• Journal Officiel num. 121, 25 mai 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 février 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 2, 17 février 2011, 10-14.388, Publié au bulletin)

...; que le contrôle de l'établissement de POMMERET consécutif à la vérification de l'application d...

• Décret relatif à l'appellation d'origine réglementée ' Eau-de-vie de cidre de Bretagne '

..., Pluduno, Plufur, Plumaudan, Pluzunet, Pommeret, Pommerit-le-Vicomte, Pordic, Prat, Quemperven, Qu...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 30 mars 2010 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Pludual, Plumieux, Plurien, Plussulien, Pommeret, Pordic, Quessoy, Quintenic, Quintin, Ruca, Saint-...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 9 juin 2010 portant admission à la retraite (agents diplomatiques et consulaires)

...POMMERET (Gilles), secrétaire des affaires étrangères pr...

• Journal Officiel num. 155, 7 juillet 2010
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Arrêté

• Arrêté du 2 septembre 2010 autorisant la société PC 76 à exploiter une installation de production d'électricité

... production de 6,650 MW, localisée ZI du Pommeret, rue Joliot-Curie, 76650 Petit-Couronne. Cette aut...

• Journal Officiel num. 211, 11 septembre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décret du 28 avril 2011 portant nomination et promotion dans l'armée active

...Géhin (Pascal). Pommeret (Régis, Arnaud, Aignan, Marie). Au grade de comma...

• Journal Officiel num. 101, 30 avril 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Décret

• Décision du 9 juin 2009 portant délégation de signature (direction des affaires financières)

...Mme Anne Ponchy-Pommeret, ingénieure, adjointe au chef du bureau des compt...

• Journal Officiel num. 134, 12 juin 2009
• Ministère de la défense
• Décision

• Arrêté du 10 mai 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (1), Morieux (1), Plouër-sur-Rance (2), Pommeret (1), Quessoy (1), Quiou (Le) (1), Saint-Caradec (1...

• Journal Officiel num. 110, 13 mai 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté