pommard 1999

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13 documents pour pommard 1999

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 23 octobre 2008 (cas Cour d'appel de Dijon, 23 octobre 2008, 07/01985)
...M. Z.. a dans son testament du 22 octobre 1999 indiquÃ© que ses biens immobiliers bÃ¢tis et n... qui dÃ©pendaient du domaine viticole de Pommard et Ã©taient situÃ©s Ã Pommard et Gevrey Cha...
- Décret n° 2009-1270 du 20 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Gevrey-Chambertin », « Irancy », « Ladoix », « Maranges », « Marsannay », « Meursault », « Monthélie », « Pernand-Vergelesses » et « Pommard »
...-Chambertin » ; ? le décret du 26 février 1999 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « ...
- Décret n° 2009-1269 du 19 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgogne mousseux », « Crémant de Bourgogne », « Crémant de Loire » et « Crémant du Jura »
... la pêche, Vu le règlement (CE) n° 1493 / 1999 du Conseil du 17 mai 1999 portant organisation com...-lès-Dijon, Poinçon-lès-Larrey, Pommard, Pothières, Premeaux-Prissey, Puligny-Montrachet,...

- Arrêté du 29 mars 2000 relatif à l'augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais, des moûts et des vins à appellation d'origine de la récolte 1999
...-Vergelesses 1er cru (rouge, blanc) », « Pommard (rouge) », « Pommard 1er cru (rouge) », « Puli...
- Décret n° 2009-1346 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Beaujolais », « Beaujolais Villages », « Beaujolais » suivie du nom de la commune d'origine, « Pouilly-Vinzelles » et « Pouilly-Loché »
...-lès-Dijon, Poinçon-lès-Larrey, Pommard, Pothières, Premeaux-Prissey, Prusly-sur-Ource, P... la qualité en séance des 9 et 10 septembre 1999. 2° Encépagement, règles de proportion à l'exp...
- Décret n° 2009-1288 du 23 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Costières de Nîmes », « Saint-Véran », « Viré-Clessé », « Aloxe-Corton », « Clos de la Roche », « Clos Saint-Denis », « Bonnes-Mares », « Clos des Lambrays », « Clos de Tart », « Musigny », « Chambolle-Musigny », « Vougeot », « Saint-Aubin » et « Saint-Bris »
...-Véran » ; ? le décret du 26 février 1999 modifié relatif à l'appellation d'origine contr�...-lès-Dijon, Poinçon-lès-Larrey, Pommard, Pothières, Premeaux-Prissey, Prusly-sur-Ource, P...
- Décret n° 2011-801 du 1er juillet 2011 portant publication de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part (ensemble sept annexes, huit protocoles et deux déclarations), signé à Luxembourg le 15 octobre 2007 (1)
... du Conseil de l'Union européenne du 21 juin 1999. La conclusion et la mise en ?uvre du présent acc...Pinot-Chardonnay-Macôn. Pomerol. Pommard. Pouilly Fumé. Pouilly-Fuissé. Pouilly-Loché. P...
- Décision du 26 juin 2000 relative à une sanction disciplinaire
...Chatain (Bruno), demeurant 27, rue de Pommard, Le Creusot (Saône-et-Loire); Vu la loi no 89-432... sportives; Vu la loi no 99-223 du 23 mars 1999 relative à la protection de la santé des sportif...
- Journal Officiel num. 167, 21 juillet 2000
- Décision
- Décret n° 2009-1344 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Côte roannaise », « Coteaux du Lyonnais », « Côtes du Forez », « Crozes-Hermitage » ou « Crozes-Ermitage », « Petit Chablis », « Chablis » et « Chablis grand cru »
... national compétent des 3 et 4 novembre 1999. Les documents graphiques établissant les limites...-lès-Dijon, Poinçon-lès-Larrey, Pommard, Pothières, Premeaux-Prissey, Prusly-sur-Ource, P...
- Troisième tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires imposables au titre de l'année 2009 - revenus de 2009 (art. R.* 2-1 du livre des procédures fiscales)
...1,04 . ? crus à 80 %. 1,01 . Année : 1999. ? crus à 100 %. 1,44 . ? crus à 99 %. 1,41 ..., Gevrey Chambertin, Nuits Saint?Georges, Pommard, Volnay, Vosne Romanée, Meursault rouge (1er cru)...
- Journal Officiel num. 249, 26 octobre 2010
- Minist
- Tableau

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