pommard 1996

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8 documents pour pommard 1996

- Décret n° 2009-1252 du 16 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgogne », « Bourgogne grand ordinaire », « Bourgogne ordinaire », « Bourgogne Passe-tout-grains » et « Bourgogne aligoté »
...-lès-Dijon, Poinçon-lès-Larrey, Pommard, Pothières, Premeaux-Prissey, Puligny-Montrachet,... : Les vignes en place avant le 31 décembre 1996 ne répondant pas aux dispositions relatives à la...
- Décret n° 2009-1269 du 19 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgogne mousseux », « Crémant de Bourgogne », « Crémant de Loire » et « Crémant du Jura »
...-lès-Dijon, Poinçon-lès-Larrey, Pommard, Pothières, Premeaux-Prissey, Puligny-Montrachet,... 1994, 7 et 8 novembre 1995, 21 et 22 mai 1996, 4 et 5 septembre 1996, 22 et 23 mai 1997, 4 et 5 ...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 20 novembre 1996 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 20 novembre 1996, 94-19.688)
...Pommard n'avait pas pu immédiatement porter secours à So...

- Décret du 19 mars 1998 relatif à certaines appellations d'origine contrôlées de la région Bourgogne
... Saint-Vivant », « Musigny », « Pommard », « Vosne-Romanée », « Mercurey », « Pouil... appellations d'origine des 6 et 7 novembre 1996, Décrète:. Art. 1er. - L'expression « à l'exce...
- Décret no 96-570 du 25 juin 1996 relatif à l'appellation d'origine contrôlée << Bourgogne >>
...-lÃ¨s-Dijon, PoinÃ§on-lÃ¨s-Larrey, Pommard, PothiÃ¨res, Premeaux-Prissey, Puligny-Montr...
- Décret n° 2011-801 du 1er juillet 2011 portant publication de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part (ensemble sept annexes, huit protocoles et deux déclarations), signé à Luxembourg le 15 octobre 2007 (1)
... de l'OMPI sur le droit d'auteur (Genève, 1996) ; ? le traité de l'OMPI sur les interprétations...Pinot-Chardonnay-Macôn. Pomerol. Pommard. Pouilly Fumé. Pouilly-Fuissé. Pouilly-Loché. P...
- Décret no 96-570 du 25 juin 1996 relatif à l'appellation d'origine contrôlée << Bourgogne >>
...-lès-Dijon, Poinçon-lès-Larrey, Pommard,. Pothières, Premeaux-Prissey, Puligny-Montrachet...
- Quatrième tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures et des cultures spécialisées imposables au titre de l'année 2007 (revenus de 2007)
... 0,000 . Récolte 1996. 0,000 . Compte d'âge 10 :... 1 288,130 . Pommard :. ? par hectolitre récolté en sus ...