pologne cracovie

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90 documents pour pologne cracovie

- Arrêté du 15 décembre 2011 relatif à la régie de recettes et d'avances auprès du consulat général de France à Cracovie (Pologne)
- Décret relatif à la tenue de listes électorales consulaires et à l'organisation d'opérations de vote hors de France.
...Consulat général à Karachi. . Pologne. Ambassade (Varsovie). Consulat général à Craco...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 9 juillet 2009 fixant la liste des pays ou des zones géographiques pour lesquels la compétence territoriale en matière de visas s'exerce, en tout ou partie, en dehors du cadre de la circonscription consulaire
... du poste consulaire à Karachi ; ? en Pologne : le chef de la mission diplomatique, au titre de ... consulaire du poste consulaire à Cracovie ; ? au Portugal : le chef de la mission diplomatiq...

- Arrêté du 22 décembre 2011 portant modification de l'arrêté du 24 janvier 2011 modifié portant abrogation des arrêtés des 3 mars 1982 et 30 avril 1999 modifiés fixant la liste des établissements et organismes de diffusion culturelle et d'enseignement dotés de l'autonomie financière
...Rubrique « Pologne » : Supprimer : « Institut français de Cracovie...
- Arrêté du 8 décembre 2010 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
...), décédé le 5 août 1944 à Auschwitz (Pologne). Abramowicz (Icek), né en 1895 à Wielum (Pologn..., née Messer (Sarah) le 1er mars 1897 à Cracovie (Pologne), décédée le 23 septembre 1942 à Ausc...
- Arrêté du 31 mai 2010 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
...�cédé le 28 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne). Bornsztejn (Marcel), né le 7 avril 1926 à Pari...(Juda, Hirsch), né le 10 juillet 1875 à Cracovie (Pologne), décédé le 18 février 1943 à Auschw...
- Journal Officiel num. 158, 10 juillet 2010
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décision du 6 juillet 2011 fixant la répartition des emplois du réseau culturel et de coopération
...AMQ-S. 1 . 5 . 14. POLOGNE. CRACOVIE. Institut français de Cracovie. Attach�...
- Arrêté du 29 décembre 2008 fixant la liste des pays ou des zones géographiques pour lesquels la compétence territoriale en matière de visas s'exerce, en tout ou partie, en dehors du cadre de la circonscription consulaire
... du poste consulaire à Karachi ; ? en Pologne : le chef de la mission diplomatique, au titre de ... consulaire du poste consulaire à Cracovie ; ? au Portugal : le chef de la mission diplomatiq...
- Décret n° 2012-188 du 7 février 2012 relatif à la tenue de listes électorales consulaires et à l'organisation d'opérations de vote hors de France
...Consulat général à Karachi. Pologne. Ambassade (Varsovie). Consulat général à Craco...
- Arrêté du 19 novembre 2010 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
...(Samuel), né le 5 juillet 1889 à Rhodel (Pologne), décédé le 24 juillet 1942 à Auschwitz (Polog... (Berisch), né le 4 mai 1896 à Cracovie (Pologne), décédé le 11 novembre 1942 à Auschw...

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