pollution automobile mondiale

• Code de l'environnement

... de prévention, de réduction de la pollution et de lutte contre celle-ci doivent être support�... ou, à défaut, par l'Organisation mondiale de la santé. Ces objectifs, seuils d'alerte et va... . . . . Section 2. Véhicules automobiles. Article L224-3 . . L'incorporation de composé...

• Codes

• Code général des impôts

... Article 39 AC . . Les véhicules automobiles terrestres à moteur dont la conduite nécessite l... relative à la lutte contre les pollutions atmosphériques et les odeurs et) (1) par la loi n... d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale. . Les dispositions du premier alinéa sont égal...

• Codes

• LOI n° 2011-900 du 29 juillet 2011 de finances rectificative pour 2011 (1)

... pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures, conformément aux articles ...07. Prêts à la filière automobile. 2 000 000 000 .  . Total. 2 000 000 00... de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale.  .  . 1 024 967. 1 024 967. Conseil et cont...

• Journal Officiel num. 175, 30 juillet 2011
• Loi

• Décret n° 2007-1115 du 19 juillet 2007 portant publication du Protocole à la convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique (ensemble neuf annexes), fait à Göteborg le 30 novembre 1999 (1)

... les Directives de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) concernant la qualité de l'air...i) Les véhicules automobiles neufs définis (voir ci-après) comme des véhicul...

• Journal Officiel num. 167, 21 juillet 2007
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• LOI n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en ?uvre du Grenelle de l'environnement (1)

...L'Etat veillera à réduire les pollutions et les nuisances des différents modes de transpor... et les entreprises disposant d'un parc automobile à usage professionnel important à procéder à d... et de contribuer à la réduction mondiale des émissions de gaz à effet de serre. Pour cela...

• Journal Officiel num. 179, 5 août 2009
• Loi

• LOI no 96-1236 du 30 décembre 1996 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (1)

..., à réduire ou à supprimer les pollutions atmosphériques, à préserver la qualité de l'ai... ou, à défaut, par l'Organisation mondiale de la santé. Ces objectifs, seuils d'alerte et va...1o La diminution du trafic automobile;. 2o Le développement des transports collectifs e...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 1997
• Loi

• Arrêté du 21 février 2008 portant déclaration de vacance d'emplois de maîtres de conférences offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 26-I du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (1re session 2008)

..., histoire de la Première Guerre mondiale : 0250 S. Institut d'études politiques de Bordeau... du Littoral : modélisation de la pollution dans la basse atmosphère à l'échelle régionale... 2008, Nevers, institut supérieur de l'automobile et des transports, structures composites et assemb...

• Journal Officiel num. 50, 28 février 2008
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• LOI no 96-1236 du 30 décembre 1996 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (1)

..., à réduire ou à supprimer les pollutions atmosphériques, à préserver la qualité de l'ai... ou, à défaut, par l'Organisation mondiale de la santé. Ces objectifs, seuils d'alerte e... : << 1o La diminution du trafic automobile ; << 2o Le développement des transports coll...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 1997
• Loi

• Décret n° 2007-397 du 22 mars 2007 relatif à la partie réglementaire du code de l'environnement

... nécessaires pour éviter les pollutions à l'aval ; d) Fixer les valeurs limites tenant co... de restriction de la circulation automobile : interdiction de circulation de certaines catégo... rapport final de 2000 de la Commission mondiale des barrages ; 7° Si l'activité de projet béné...

• Journal Officiel num. 70, 23 mars 2007
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Décret

• Décret du 16 mai 2008 portant promotion et nomination

..., Sylvie), présidente d'une fondation mondiale ; 15 ans d'activités professionnelles.M. Diétric..., Marcel), ancien gendarme, conducteur automobile ; 39 ans de services civils et militaires.Mme Macc...

• Journal Officiel num. 114, 17 mai 2008
• Décret